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Section XV > Chapitre 74 > Position 7418

Explanatory notes

… similaires, utilisés normalement pour le ménage, le voyage et le camping.  La présente position couvre également … de ménage ayant le caractère d'outils ( Chapitre 82 ) ( voir la Note explicative du n° 73.23). b)    Les lampes à …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7616

Explanatory notes

… fils d'aluminium, ainsi que les tôles et bandes déployées (voir la Note explicative du n°  73.14 ). Ces derniers … pour le transport et l'entreposage de liquides volatils et de gaz, etc. 5)    Les ouvrages en aluminium de …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8108

Explanatory notes

… de ferrotitane ( Chapitre 72 ) ou de carbure de titane (voir ci‑après). On peut également obtenir le métal soit à … et suit le même régime que le carbure de tungstène (voir la Note explicative du n°  81.01 ). …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529

Explanatory notes

… dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section XVI), la … de l'antenne. 3)    Les meubles spéciaux conçus pour recevoir les appareils des n°s 85.25 à 85.28. 4)    Les filtres …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7219

Explanatory notes

… 7219.13, 7219.14, 7219.21, 7219.22, 7219.23 et 7219.24 Voir la Note explicative des n°s 7208.10, 7208.25, 7208.26, … 7208.54. N°s 7219.31, 7219.32, 7219.33, 7219.34 et 7219.35 Voir la Note explicative des n°s 7209.15, 7209.16, 7209.17, …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3916

Explanatory notes

… différente de celle des tubes et tuyaux du n° 39.17 (voir la Note 8 du présent Chapitre). Sont également compris … en matières plastiques combinées à d'autres matières, voir les Considérations générales du présent Chapitre. …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3902

Explanatory notes

… modifiés chimiquement et des mélanges de polymères, voir les Considérations générales du présent Chapitre. Les … le transport des liquides, des revêtements intérieurs de réservoirs, des tuyauteries pour usines de produits chimiques, …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5106

Explanatory notes

… sont considérés comme conditionnés pour la vente au détail (voir la partie I‑B 3) des Considérations générales de la … d'épaisseur irrégulière et peu serrés. Ces fils peuvent avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9611

Explanatory notes

… main qui ne comportent ni socle, ni dispositif de fixation (voir la Note explicative du n° 84.72 ). Parmi ces articles … dont ils sont munis). 3)    Les composteurs conçus pour recevoir des caractères mobiles; certains de ces composteurs …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2920

Explanatory notes

… les esters des autres acides inorganiques des non-métaux, à savoir les acides dans lesquels l'anion ne contient que des … Il est toxique, corrosif, lacrymogène et irritant pour les voies respiratoires. Il est employé en synthèse organique. …

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