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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8453 > 8453.10
… appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux …
Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.10
… « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901 > 8901.10
… Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires principalement conçus pour le transport de …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.10
… totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs similaires …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306 > 9306.2
… à canon lisse et leurs parties; plombs pour carabines à air comprimé …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.8
… y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8309
… bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires pour l'emballage, en métaux communs. …
Explanatory notes
… bondes filetées, plaques de bondes, scelles et autres accessoires pour l’emballage, en métaux communs. 8309.10 ‑ … conserves , tubes à comprimés pharmaceutiques ou récipients similaires. Sont exclus de cette position les bouchons … à huile, à médicaments, par exemple. 4) Capsules déchirables pour bouteilles à huile, à lait, à bière, etc., …Section X > Chapitre 48 > Position 4805
Explanatory notes
… rouleaux ou de feuilles (en ce qui concerne les dimensions, voir la Note 8 du présent Chapitre), exception faite des … différentes des autres. Ces différences peuvent provenir soit de la nature des pâtes (pâte de fibres … pour analyse qui ne doivent être ni acides ni alcalins et avoir une très faible teneur en cendres. N ° 4805.50 Le …Section XV > Chapitre 74 > Position 7418
… parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages …
Explanatory notes
… parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages … et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages … de ménage ayant le caractère d'outils ( Chapitre 82 ) ( voir la Note explicative du n° 73.23). b) Les lampes à …Section I > Chapitre 5 > Position 0510
… réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire. …