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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0308 > 0308.2
… (Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echinus esculentus) …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.4 > 8704.43
… D'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714 > 8714.20
… De fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalides …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017 > 9017.20
… Autres instruments de dessin, de traçage ou de calcul …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7210
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus. …
Explanatory notes
… 72.10 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus … ou de chrome et oxydes de chrome - Revêtus d'aluminium : 7210.61 - - Revêtus d'alliages d'aluminium et de zinc 7210.69 - - Autres 7210.70 - …Section V > Chapitre 25 > Position 2522
… hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium du n° 28.25. …
Explanatory notes
… hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium du n° 28.25. 2522.10 - Chaux vive 2522.20 ‑ Chaux … ‑ Chaux hydraulique La chaux ordinaire résulte de la calcination de pierres calcaires contenant très peu d'argile ou pas d'argile (chaux …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476
… de vente de produits (timbres-poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines …
Explanatory notes
… de vente de produits (timbres poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines … certaines gares pour le dépôt des bagages ou dans certaines salles de spectacles pour les jumelles de théâtre ( … sortes de boissons (café, thé, jus de fruits, boissons alcoolisées, etc.) présentées soit directement dans un …Section XX > Chapitre 96 > Position 9618 > 9618.00
… et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages …
Section VI > Chapitre 36 > Position 3605 > 3605.00
… Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du n° …