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Système harmonisé
Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.40
… fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du Penicillium roqueforti …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901 > 8901.10
… Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes; …
Section V > Chapitre 25 > Position 2516
… de construction, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée …
Explanatory notes
… de construction, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée … - - Brut ou dégrossi 2516.12 - - Simplement débité, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée … le n ° 68.01 , même si elles n'ont subi que les ouvraisons spécifiées dans le libellé de la position. Les écaussines, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531
Explanatory notes
… électronique. Parmi les appareils de l'espèce, on peut citer les sirènes d'usine, d'alerte aérienne, de navires, … par l'approche du cambrioleur se répercutent sur un circuit approprié, déclenchant ainsi le signal d'alarme. … types, tels que : 1) Les appareils à produit fusible (cire, alliage spécial, etc.); lorsque la température dépasse …Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.20
… Autres papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non …
Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.30
… Papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte mécanique (journaux, …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7204 > 7204.4 > 7204.41
… Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage, …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450 > 8450.1
… Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503 > 8503.00
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des n°s 85.01 ou 85.02 …
Section II > Chapitre 13 > Position 1302 > 1302.3 > 1302.32
… Mucilages et épaississants de caroubes, de graines de …