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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444
… Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des …
Explanatory notes
… 84.44 ‑ Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des … à filer les matières textiles synthétiques ou artificielles sous la forme de fibres continues composées soit d'un monofilament, soit de plusieurs filaments juxtaposés. Ces machines se composent …Section XI > Chapitre 52 > Position 5208
… Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, …
Explanatory notes
… 52.08 ‑ Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, … n'excédant pas 200 g/m 2 . ‑ Ecrus : 5208.11 ‑ ‑ A armure toile, d'un poids … tissus à point de gaze ( n° 58.03 ). e) Les tissus pour usages techniques du n° 59.11 . …Section VI > Chapitre 36 > Position 3604
… Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et similaires, pétards …
Explanatory notes
… 36.04 - Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et similaires, pétards … dans la présente position les articles de pyrotechnie susceptibles de produire des effets lumineux, sonores, … durable, lumineux, sonore ou fumigène. b) Les articles à usage agricole ou industriel tels que : fusées paragrêle, …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701 > 9701.2
… Ayant plus de 100 ans d’âge …
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9702 > 9702.10
… Ayant plus de 100 ans d’âge …
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703 > 9703.10
… Ayant plus de 100 ans d’âge …
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.3 > 9705.31
… Ayant plus de 100 ans d’âge …
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706 > 9706.10
… Ayant plus de 250 ans d’âge …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.30
… Nitrate d'ammonium, même en solution aqueuse …
Section X > Chapitre 49 > Position 4905 > 4905.20
… Sous forme de livres ou de brochures …