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Section II > Chapitre 11 > Position 1101

Explanatory notes

… des conditions de teneur en amidon et de teneur en cendres prévues dans le paragraphe A) de la Note 2 du Chapitre (voir … d'émulsifiants, de vitamines ou de poudres à lever préparées (farines fermentantes). La farine de froment … en vue d'être utilisées comme préparations alimentaires relèvent généralement du n° 19.01 . Sont également exclues …

Section I > Chapitre 5 > Position 0506

Explanatory notes

… la fabrication des colles, de la gélatine ou comme engrais. Relèvent de la présente position : 1)    Les os et … ont subi un travail ne dépassant pas le simple sciage pour enlèvement de parties superflues, le tronçonnage, le …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004

Explanatory notes

… que le verre obtenu par étirage ou soufflage, ce verre devant être du verre brut, en feuilles (même découpées de … verre d'une autre couleur en cours de fabrication ou être revêtu d'une couche absorbante, réfléchissante ou non … etc. Douci, poli ou autrement travaillé, le verre à vitres relève d'autres positions et notamment des n°s 70.05 , 70.06 …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811

Explanatory notes

… minces du mélange de fibres-ciment-eau ou par moulage (éventuellement sous pression), par pression ou par … que le liant n'ait fait prise : plaques et carreaux de revêtements pour toitures, façades, parois ou meubles, … barrières, plaques ondulées, réservoirs, auges, bassins, éviers, raccords pour tuyaux, joints, manchons, panneaux …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4006

Explanatory notes

… à la boudineuse et employés, en particulier, pour le revêtement intérieur de tubes relevant du n ° 59.09. C)    Tous les autres articles en … ou par boudinage de mélanges à base de latex même prévulcanisé. b)   Les disques et rondelles de caoutchouc …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2822

Explanatory notes

… appelées smalt, verre opaque, azur, bleu d'émail, bleu de Sèvres. Le nom de smalt s'applique indistinctement aux … impurs provenant du traitement des minerais argentifères relèvent du n° 26.20 . B.- HYDROXYDES DE COBALT Sous le nom …

Section II > Chapitre 12 > Position 1214

Explanatory notes

… même s'ils ont été salés ou autrement traités en silos afin d'éviter la fermentation ou l'altération. Les termes produits …

Section III > Chapitre 15 > Position 1514

Explanatory notes

… ou huiles de colza. Ces huiles ont généralement une teneur élevée en acide érucique. Cette position comprend également … de graines d’espèces de navette ou de colza spécialement développées à cette fin, et qui contiennent une faible … ( Brassica juncea ). Elle a généralement une teneur élevée en acide érucique et est utilisée notamment pour la …

Section II > Chapitre 11 > Position 1102

Explanatory notes

… des conditions de teneur en amidon et de teneur en cendres prévues dans le paragraphe A) de la Note 2 du Chapitre (voir … d'émulsifiants, de vitamines ou de poudres à lever préparées (farines fermentantes). Cette position … en vue d'être utilisées comme préparations alimentaires relèvent du n° 19.01 . Sont également exclues les farines …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471

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