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Section X > Chapitre 47 > Position 4707

Explanatory notes

… de papier ou de carton de cette position comprennent des rognures, chutes, coupures, feuilles déchirées, vieux …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6001

Explanatory notes

… Les velours, peluches et étoffes bouclées, en bonneterie, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés restent classés …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902

Explanatory notes

… pour les mêmes usages (les rigoles concaves d'un côté et rectilignes sur les autres faces, par exemple), même si …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903

Explanatory notes

… Aux fins de cette sous-position, le terme carbone libre désigne des espèces de carbone telles que le graphite, le …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001

Explanatory notes

… ici la vitrite en masse. Sous le terme de vitrite , on désigne un type de verre impur, à bas point de fusion, …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8303

Explanatory notes

… par exemple), généralement à double paroi, munies de portes joignant hermétiquement dans leur cadre et de serrures de …

Section III > Chapitre 15 > Position 1514

Explanatory notes

… de lubrification, par exemple.  L'huile raffinée, que l’on désigne d’ordinaire sous le nom d’huile de colza, est …

Section II > Chapitre 9 > Position 0906

Explanatory notes

… (Nees) ex Blume ), du type Indonésie ( Cinnamomum burmanii (C.G.Nees) ) et du type Viêt-nam ( Cinnamomum loureirii Nees …

Section II > Chapitre 9 > Position 0909

Explanatory notes

… ou de produits pharmaceutiques. Sous le nom d' anis , on désigne ici l'anis vert, graine de forme ovoïde, striée dans …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103

Explanatory notes

… sont cuites, ces peaux relèvent du Chapitre 16 .) b)    Les rognures et déchets similaires de cuirs et peaux brutes ( n …

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