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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484
… Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou …
Explanatory notes
… Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou … JOINTS METALLOPLASTIQUES Les joints métalloplastiques se composent : 1°) Soit d'une âme en amiante (ou même en … l'ajustage de certaines pièces de moteurs (culasses), de pompes, etc. ou le raccordement de certaines conduites. Ne …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304
… armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de …
Explanatory notes
… armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de … n°s 93.01 à 93.03 et les armes blanches du n° 93.07 . Elle comprend entre autres : 1) Les matraques, assommoirs, nerfs de boeufs et objets similaires à l'usage …Section XI > Chapitre 61 > Position 6101
… blousons et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n° 61.03. …
Explanatory notes
… blousons et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du … 6101.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position comprend une catégorie de vêtements en bonneterie pour … on peut citer : les manteaux, imperméables, cabans, capes y compris les ponchos, anoraks, blousons et articles …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.50
… Prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, leurs dérivés et analogues …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.4 > 2939.45
… Lévométamfétamine, métamfétamine (DCI), racémate de …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1602 > 1602.90
… Autres, y compris les préparations de sang de tous animaux …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8211 > 8211.9 > 8211.93
… Couteaux autres qu'à lame fixe, y compris les serpettes fermantes …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8302 > 8302.10
… Charnières de tous genres (y compris les paumelles et pentures) …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8302 > 8302.30
… garnitures, ferrures et articles similaires pour véhicules automobiles …