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Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606

Explanatory notes

… et similaires (wagons‑réservoirs, wagons‑foudres, par exemple). 2)    Les wagons isothermes, réfrigérants ou … Les wagons‑écuries. 8)    Les wagons à deux étages, par exemple pour le transport de véhicules automobiles. 9)    …

Section I > Chapitre 3 > Position 0306

Explanatory notes

… de langoustes ou de langoustines, pinces de crabes, par exemple) à condition que, si elles sont présentées … position (les crustacés cuits à l'eau mais décortiqués, par exemple) ( n° 16.05 ). …

Section X > Chapitre 49 > Position 4909

Explanatory notes

… ne constitue pas la caractéristique essentielle (par exemple, les cartes postales ordinaires comportant seulement … le papier (feuilles de matière plastique, de gélatine, par exemple). Sont en outre exclues de la présente position : …

Section IX > Chapitre 46 > Position 4602

Explanatory notes

… ou parallélisés, à plat (nattes, paillassons et claies, par exemple) : voir la Note explicative du n ° 46.01, paragraphe … de longues tresses en rectangles, cercles, etc. et fixées ensemble à l'aide de cordes. ______________________ …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7309

Explanatory notes

… Ces grands récipients font généralement partie du matériel fixe (de stockage ou autre) des établissements industriels … est protégé à son tour par une enveloppe de tôle, par exemple. Relèvent également de cette position les récipients …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603

Explanatory notes

… d'alimentation, qui provient d'une source extérieure fixe, est capté soit par un pantographe ou un trolley dans … les bogies dans le cas d'un troisième rail conducteur, par exemple. Les voitures motrices de tramways utilisent parfois …

Section III > Chapitre 15 > Position 1502

Explanatory notes

… de pied de boeuf et les huiles d'os du n°  15.06 , par exemple). e)     Certaines graisses végétales, dénommées suifs végétaux , par exemple le suif végétal de Chine (graisse végétale extraite …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4416

Explanatory notes

… que l'une au moins de ces faces principales soit concave ou convexe, cette courbure transversale ayant été obtenue par … ). b)    Les récipients dont les douves sont simplement fixées aux fonçures à l'aide de clous ( n ° 44.15 ). c)     …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9609

Explanatory notes

… peuvent être garnis, vernis ou munis d’une gomme, par exemple. Sont également comprises ici les craies de … toilette (crayons pour sourcils, crayons hémostatiques, par exemple) ( n°s 33.04 ou 33.07 ). d)    Les craies de …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9612

Explanatory notes

… enregistreuses, etc., lorsqu’on veut obtenir un deuxième exemplaire des fiches imprimées. Ces rouleaux qui ne peuvent … de feutre, de tissu ou d’autres matières absorbantes fixées sur un support (souvent en forme de boîte) en bois, …

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