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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4007
… Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé. …
Explanatory notes
… 40.07 ‑ Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé. Les fils de caoutchouc … vulcanisation de fils obtenus par extrusion. Cette position comprend : 1) Les fils nus, simples, de caoutchouc vulcanisé, de tout profil, à condition que la plus grande dimension de la coupe …Section XI > Chapitre 55 > Position 5515
… Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. …
Explanatory notes
… synthétiques ou artificiels 5515.99 ‑ ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. Il est à noter cependant que la présente position ne comprend que les tissus de fibres synthétiques discontinues …Section V > Chapitre 26 > Position 2603
… Minerais de cuivre et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.03 ‑ Minerais de cuivre et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement … h) La chrysocolle, silicate de cuivre hydraté. ij) La covelline (covellite), sulfure de cuivre. k) La cuprite, oxyde …Section II > Chapitre 14
… et autres produits d’origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs …
Explanatory notes
… et autres produits d’origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. 1.‑ Sont exclues du présent Chapitre … une ouvraison spéciale en vue de leur utilisation exclusive comme matières textiles. 2.‑ Le n° 14.01 comprend notamment les bambous (même fendus, sciés …Legal note
… une ouvraison spéciale en vue de leur utilisation exclusive comme matières textiles. 2.‑ Le n° 14.01 comprend notamment les bambous (même fendus, sciés longitudinalement, coupés de longueur, avec extrémités arrondies, blanchis, …Section VI > Chapitre 33
… de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques …
Explanatory notes
… de parfumerie ou de toilette preparés et préparations cosmétiques Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les oléorésines naturelles ou … Aux fins du n° 33.02, l’expression substances odoriférantes couvre uniquement les substances du n° 33.01, les …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les oléorésines naturelles ou … Aux fins du n° 33.02, l’expression substances odoriférantes couvre uniquement les substances du n° 33.01, les … de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques au sens du n° 33.07, notamment les produits …Section VI > Chapitre 32 > Position 3207 > 3207.10
… Pigments, opacifiants et couleurs préparés et préparations similaires …
Classification opinions
… 1. Encres céramiques pour dispositifs à jet d’encre , consistant en une suspension (25 à 50 % en poids) de pigments inorganiques (par exemple, aluminate de cobalt, chromite de fer et de zinc et antimoine de … numériques à l’aide de dispositifs à jet d’encre pour colorer ou opacifier les surfaces par cuisson. Application …Section V > Chapitre 26 > Position 2606
… Minerais d'aluminium et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.06 ‑ Minerais d'aluminium et leurs concentrés. Cette position comprend la bauxite (alumine hydratée contenant des proportions variables d'oxyde de fer, de …Section V > Chapitre 26 > Position 2613
… Minerais de molybdène et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.13 ‑ Minerais de molybdene et leurs concentres. 2613.10 ‑ Grillés 2613.90 ‑ Autres Les … . b) La wulfénite, molybdate de plomb . Sont également compris ici les concentrés de molybdénite grillés (oxyde molybdique …Section X > Chapitre 48 > Position 4803 > 4803.00
… même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1 > 8517.11
… Postes téléphoniques d'usagers par fil à combinés sans fil …