Explanatory notes
… avec les instruments auxquels ils sont destinés, suivent le régime de ceux‑ci. Les cartes, disques et … ou logés dans le même coffret ‑ ou présentés isolément, suivent toujours leur régime propre ( n° 85.18 ). Relèvent … automatiques du n° 92.01) dont le fonctionnement est basé sur un phénomène électrique ou électronique et qui ne …Legal note
… avec les instruments auxquels ils sont destinés, suivent le régime de ceux‑ci. Les cartes, disques et …