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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432

Explanatory notes

… au lieu et place des outils à main, permettent de réaliser une ou plusieurs des opérations culturales ci‑après : I.     … sylvicoles (charrues, herses, etc.) sont destinées à être uniquement tirées ou poussées par le tracteur, auquel elles …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465

Explanatory notes

… dans le libellé de la position, en sont également exclus , d'une manière générale, les machines et appareils dont la …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539

Explanatory notes

… ultraviolets ou infrarouges : 8539.21 ‑ ‑ Halogènes, au tungstène 8539.22 ‑ ‑ Autres, d'une puissance n'excédant pas 200 W et d'une tension excédant …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9015

Explanatory notes

… des hauteurs ou abaissements de terrain au‑dessus d'un plan horizontal, ou pour toutes opérations analogues … ou optoélectroniques (à verniers, à microscope, suspendus, universels, de mines, etc.), les tachéomètres optiques ou … optiques (niveaux d'eau, niveaux automatiques, niveaux à lunette, à collimateur, à laser, etc.), conçus le plus …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9008

Explanatory notes

… de projection ( ou diascope ) qui projette l'image d'un objet transparent (plaque de verre ou diapositive). Cet appareil comporte deux lentilles : l'une, le condensateur, répartit la lumière provenant de la … projecteurs, les panneaux d'affichage par projection, les unités d'affichage ou les moniteurs ( n° 85.28 ). e)     Les …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018

Explanatory notes

… dentaire : 9018.41 ‑ ‑ Tours dentaires, même combinés sur une base commune avec d'autres équipements dentaires 9018.49 … à saigner, etc.). 3)   Trocarts (à ponctions, pour la bile, universels, etc.). 4)   Bistouris et scalpels de toutes …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5804

Explanatory notes

… des fils de trame, qui se dirigent obliquement d'une lisière à l'autre du tissu, moitié dans un sens et …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513

Explanatory notes

… électriques portatives destinées à fonctionner au moyen d'une source d'énergie autonome, telle que pile, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472

Explanatory notes

… spécifiquement dans les deux  positions précédentes ou dans une autre position quelconque de la Nomenclature. … de traitement de l'information et qui constituent une unité fonctionnelle par application de la Note 4 de la …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3603

Explanatory notes

… Bickford) sont des dispositifs servant à transmettre une flamme, en général vers un allumeur ou un détonateur.  … ou plusieurs détonations, et sont généralement constitués d’une âme ou d’un noyau de PETN ou penthrite (tétranitrate …