… certains produits du Ch. 27 : vaselines, cires de pétrole, bitumes et huiles de pétrole (nOS 27.12, 27.13 et 27.10). … 2°) 2°) Produits visés sous 1 °) b), dont la masse volumique à 70 °C est : a) Egale ou supérieure à 0,942 g/cm …
… certains produits du Ch. 27 : vaselines, cires de pétrole, bitumes et huiles de pétrole (nOS 27.12, 27.13 et 27.10). … 2°) 2°) Produits visés sous 1 °) b), dont la masse volumique à 70 °C est : a) Egale ou supérieure à 0,942 g/cm …
… certains produits du Ch. 27 : vaselines, cires de pétrole, bitumes et huiles de pétrole (nOS 27.12, 27.13 et 27.10). … 2°) 2°) Produits visés sous 1 °) b), dont la masse volumique à 70 °C est : a) Egale ou supérieure à 0,942 g/cm …
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… dans les lieux religieux. Adoption : 1996 … 2. Boîte porte-allumettes pour le culte bouddhiste (match-keshi), … une perforation au centre par laquelle sont déposées les allumettes. Elle mesure 4,5 cm de diamètre dans sa plus … le temple mais peut également être utilisé pour déposer les allumettes éteintes dans les lieux religieux. Adoption : 1996 …
… certains produits du Ch. 27 : vaselines, cires de pétrole, bitumes et huiles de pétrole (nOS 27.12, 27.13 et 27.10). … 2°) 2°) Produits visés sous 1 °) b), dont la masse volumique à 70 °C est : a) Egale ou supérieure à 0,942 g/cm …
… forme de macadam (n° 25.17); b) le carbonate de magnésium naturel (magnésite), même calciné (n° 25.19); … Les minerais utilisés actuellement pour l'extraction du magnésium, c'est‑à‑dire la dolomie ( n° 25.18 ), la …
Legal note
… forme de macadam (n° 25.17); b) le carbonate de magnésium naturel (magnésite), même calciné (n° 25.19); …
… motrices, propulsé par un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles d'une cylindrée de 2.254 cm3. Il est … motrices, propulsé par un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles d'une cylindrée de 2.254 cm3. Il est … située à l'arrière, propulsé par un moteur monocylindre à allumage par étincelles, à quatre temps, d'une cylindrée de …
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