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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 32 > Position 3201
… Extraits tannants d'origine végétale; tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés. …
Explanatory notes
… 32.01 - Extraits tannants d'origine végétale; tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés. … parfois avec des sulfites, etc. Les extraits tannants ainsi préparés sont liquides, mais peuvent être rendus …Section XI > Chapitre 55 > Position 5504
… discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. …
Explanatory notes
… discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. 5504.10 ‑ De rayonne viscose …Section XI > Chapitre 51 > Position 5108
… Fils de poils fins, cardés ou peignés, non conditionnés pour la vente au …
Explanatory notes
… 51.08 ‑ Fils de poils fins, cardés ou peignés, non conditionnés pour la vente au … point 1) de la Note explicative du n° 51.02, qui donne des précisions sur ce qu'il faut entendre ici par poils fins). Ces fils ne sont cependant pas rangés dans la présente position lorsqu'ils sont considérés comme …Section V > Chapitre 27 > Position 2708
… Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux. …
Explanatory notes
… ‑ Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux. 2708.10 ‑ Brai 2708.20 ‑ Coke de brai Le brai repris dans cette position est le résidu de la distillation des … qui sert notamment à la fabrication d'électrodes, de goudrons reconstitués pour routes, à l'imperméabilisation ou …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107
… Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées. …
Explanatory notes
… 71.07 - Plaqué ou doublé d’argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la définition des plaqués ou doublés de métaux précieux, ainsi que pour l’assimilation aux plaqués ou doublés, des … de métaux précieux, se reporter à la Note 7 ainsi qu’aux Considérations générales du présent Chapitre. L’argent est …Section XI > Chapitre 61 > Position 6110
… Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les …
Explanatory notes
… 61.10 - Chandails, pull‑overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les … en bonneterie (+). - De laine ou de poils fins : 6110.11 - - De laine 6110.12 - - De chèvre de … position couvre une catégorie d'articles en bonneterie, sans distinction quant au sexe, destinés à recouvrir la …Section XV > Chapitre 82 > Position 8209
… pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des cermets. …
Explanatory notes
… pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des cermets. Les articles visés à la présente … En raison de ces qualités particulières, les articles ainsi réalisés trouvent un emploi très étendu dans la confection d’outils – sur lesquels ils sont …Section VII > Chapitre 39 > Position 3925
… Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni …
Explanatory notes
… 39.25 ‑ Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni … et seuils 3925.30 - Volets, stores (y compris les stores vénitiens) et articles similaires, et leurs parties 3925.90 … La présente position ne couvre que les articles mentionnés dans la Note 11 du présent Chapitre. ° ° ° Note …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3 > 4412.33
… Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autre que de conifères, des … (Robinia spp.), tulipier (Liriodendron spp.) ou noyer (Juglans spp.) …