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Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.5 > 3808.59

Classification opinions

… Application des RGI 1 et 6 (Note 1 de sous-positions du Chapitre 38). Adoption : 1986 …

Section X > Chapitre 48 > Position 4823 > 4823.90

Classification opinions

… obtenu à partir de vieux journaux ou d'autres déchets de papier ou de cartons, déchiquetés et réduits par trituration …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.9 > 9506.99

Classification opinions

… d'un équipement intérieur comprenant plusieurs pièces de protection en matières plastiques maintenues dans …

Section V > Chapitre 25 > Position 2501 > 2501.00

Classification opinions

… cuivre, manganèse, cobalt, destiné à être utilisé comme pierre à lécher pour le bétail . Adoption : 1963 …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2402 > 2402.20

Classification opinions

… enveloppé dans une feuille d'ébène utilisée à la place de papier; présentés sous diverses longueurs (de 6 à 8 cm …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3920 > 3920.9 > 3920.99

Classification opinions

… en ébauches de boutons pour découpage ou à l'emporte-pièce). Adoption : 1961 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.49

Classification opinions

… et à l’extérieur. Application des RGI 1 (Note 1 u) du Chapitre 95 ) et 6. Adoption : 2023   …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.50

Classification opinions

… 1. Tapis tissés comportant une chaîne de fils textiles et une …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.9 > 5702.91

Classification opinions

… 1. Tapis tissés comportant une chaîne de fils textiles et une …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.9 > 5702.92

Classification opinions

… 1. Tapis tissés comportant une chaîne de fils textiles et une …
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