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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804
… à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, …
Explanatory notes
… disques à trancher ou à tronçonner qui peuvent être d'assez grand diamètre, les articles de ce genre sont … affectent des formes encore plus diverses : cône, sphère, assiette, anneau, boisseau (meules boisseaux). Leur … tonnes, fabriquées d'un seul morceau ou en plusieurs blocs assemblés par collage. Une meule de défibrage est une meule …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006 > 7006.00
… percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001 > 7001.00
… cathodiques et autres verres activés du n° 85.49; verre en masse …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9617 > 9617.00
… récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6403 > 6403.20
… et dessus constitués par des lanières en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil …
Section V > Chapitre 27 > Position 2710
… bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles. …
Explanatory notes
… bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d’huiles. - Huiles de pétrole ou … huiles, plus ou moins liquides ou semi‑solides suivant le cas, sont principalement constituées par des hydrocarbures … de graissage. 7) Les huiles blanches dites de vaseline ou de paraffine . Les huiles visées …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535
… coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, parasurtenseurs, prises de courant et autres connecteurs, …
Explanatory notes
… coupe‑circuit, parafoudres, limiteurs de tension, parasurtenseurs, prises de courant et autres connecteurs, … et les disjoncteurs qui interrompent automatiquement le passage du courant lorsque l'intensité ou la tension de … n° 85.38 . * * * Sont exclus de la présente position les assemblages d'appareils (autres que les assemblages simples …Section V > Chapitre 27 > Position 2707 > 2707.50
… d'après la méthode ISO 3405 (équivalente à la méthode ASTM D 86) …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.65
… mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 20 % ou plus de difluorométhane (HFC-32) et 20 % ou …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7415
… acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, …