Système harmonisé
Section IV > Chapitre 20 > Position 2005
… Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à …
Explanatory notes
… 20.05 ‑ Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à … du n° 20.06. 2005.10 ‑ Légumes homogénéisés 2005.20 ‑ Pommes de terre 2005.40 ‑ Pois (Pisum sativum) …Section XV > Chapitre 81 > Position 8105
… Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt et ouvrages en cobalt, y …
Explanatory notes
… ‑ Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt et ouvrages en cobalt , y … intermédiaires. Un traitement, qui élimine les autres métaux, permet d'obtenir de l'oxyde de cobalt, réduit …Section V > Chapitre 25 > Position 2508
… expansées du n° 68.06), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas. …
Explanatory notes
… expansées du n° 68.06), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas (+). … ou qui est obtenue en fondant au four électrique un mélange de silice ou d'argile et d'alumine. Elle sert dans … broyage de débris de briques réfractaires déjà cuites ou de mélanges cuits d'argile et d'autres matières réfractaires. …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en …
Explanatory notes
… 69.12 - Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de … garnir les salles de bain, cabinets de toilette, cuisines, même s'ils sont conçus pour être fixés au mur ou y être … (autrement qu'à titre de simples garnitures), avec des métaux précieux ou des doublés ou plaqués de métaux précieux …Section V > Chapitre 25 > Position 2512
… analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même calcinées. …
Explanatory notes
… analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même calcinées. Les terres reprises sous cette position sont … terres siliceuses très légères constituées par de petits organismes fossiles (diatomées, etc.). Pour être comprises ici, leur densité …Section XII > Chapitre 67 > Position 6704
… Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles analogues en cheveux, poils ou matières textiles; ouvrages en cheveux non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 67.04 - Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles analogues en cheveux, poils ou matières textiles; ouvrages en cheveux non dénommés ni compris ailleurs. - En matières … textiles , constituant des articles prêts à l'usage, et notamment les perruques, barbes, sourcils, cils, mèches, …Section V > Chapitre 25 > Position 2511
… (barytine); carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de baryum du n° 28.16. …
Explanatory notes
… (barytine); carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de baryum du … Cette position comprend le sulfate de baryum naturel, également nommé barytine et, dans certains pays, spath …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912 > 6912.00
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en …
Classification opinions
… présenté dans un pot en verre. Le café soluble est classé séparément dans le n° 2101.11. Application de la RGI 1. Voir également l'Avis 2101.11/1. Adoption : 2013 … 2. Boule de lavage , d'un diamètre d'environ 10 cm, constituée de deux enveloppes …Section XII
… PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRETEES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX …
Explanatory notes
… PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRETEES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810 > 6810.9 > 6810.91
… Eléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil …