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Section XV > Chapitre 72 > Position 7202

Explanatory notes

… 72.02 ‑ Ferro-alliages.               - Ferromanganèse : 7202.11 - - Contenant en poids plus de 2 % de … 55 % de silicium 7202.29 - - Autres 7202.30 - Ferro-silico-manganèse               - Ferrochrome : 7202.41 - - … est jugée impraticable ou peu économique. Certains sont également utilisés comme désoxydants, désulfurants, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504

Explanatory notes

… électriques sont des appareils qui, sans l'intervention d'organes en mouvement, transforment, par effet d'induction … relais de protection. La présente position couvre toute la gamme des transformateurs, quels qu'en soient le type ou … de sélénium. 2)    Les convertisseurs à décharge dans le gaz , tels que : a)   Les redresseurs à vapeur de mercure. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536

Explanatory notes

… une tension excédant 1.000 volts. Cette position couvre également les connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou … suivant le nombre de conducteurs prévus. Appartiennent également à ce groupe les relais, qui sont des organes de coupure à commande automatique. A)    Interrupteurs . La gamme des interrupteurs de la présente position s'étend …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514

Explanatory notes

… de métal fondu pur au niveau de la cathode tandis qu’un gaz est libéré au niveau de l’anode. E)    Les fours à …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024

Explanatory notes

… ou de livraison (par exemple, dans les entrepôts, les magasins). La gamme en est très étendue et couvre non seulement des … approprié (disque ga r ni d'abrasif, cylindre tournant garni d'ailettes métalliques, fraise en acier, etc.). On …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479

Explanatory notes

… ne sont pas : a)     Exclus de ce Chapitre par les Notes légales. b)     Repris plus spécifiquement à d'autres …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471

Section XV > Chapitre 73 > Position 7306

Explanatory notes

… - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : 7306. 11 - - Soudés, en aciers inoxydables … d'eau pour les centrales électriques, les tubes galvanisés ou noirs (dits tubes gaz) pour la vapeur à haute …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103

Explanatory notes

… ou d'ornementation. Certains de ces articles trouvent également, en raison de leur dureté notamment (c'est le cas, en particulier, du rubis, du saphir, de l'agate) ou d'autres propriétés (dans le cas du quartz … préparés pour servir à la parure. Serties ou munies de garnitures en métal ou en autres matières, les pierres …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2914

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