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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 58 > Position 5806 > 5806.10
… Rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus bouclés du …
Section II > Chapitre 12 > Position 1213 > 1213.00
… hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets …
Section V > Chapitre 25 > Position 2503 > 2503.00
… Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2204 > 2204.2
… Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.1 > 3827.11
… même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC) …
Section V > Chapitre 27 > Position 2707
… de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les …
Explanatory notes
… de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les … distillant 65 % ou plus de leur volume (y compris les pertes) à 250 °C d'après la méthode ISO 3405 (équivalente à … ou d'autres goudrons minéraux, par cyclisation du pétrole, par débenzolage du gaz de houille ou par tout autre …Section VI > Chapitre 37 > Position 3701
Explanatory notes
… recouverts d'une émulsion photographique sensibilisée . Ils peuvent être en toute matière, à l'exception du papier (« … téréphtalate) ou autre matière plastique; elle peut même consister en métal ou en pierre, pour les procédés … de papier spécialement traitée (positif) et un révélateur, permettant d'obtenir instantanément des photographies …Section V > Chapitre 27 > Position 2712
… Vaseline; paraffine, cire de pétrole micro-cristalline, « slack wax », ozokérite, cire de …
Explanatory notes
… 27.12 ‑ Vaseline; paraffine, cire de pétrole micro-cristalline, « slack wax », ozokérite, cire de … couvre aussi bien la vaseline brute (appelée parfois pétrolatum ) que la vaseline décolorée ou purifiée. Rentrent … une masse volumique à 70 °C inférieure à 0,942 g/cm 3 , une pénétration travaillée au cône à 25 °C, déterminée par la …Section XI > Chapitre 62 > Position 6208
… jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, …
Explanatory notes
… jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, … 6208.99 - - D'autres matières textiles La présente position groupe l'ensemble du linge de corps pour femmes ou fillettes … généralement). Il est à noter que les articles de l'espèce en bonneterie relèvent des n°s 61.08 ou 61.09 , …Section XI > Chapitre 59 > Position 5909 > 5909.00
… Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec …