Explanatory notes
… ou similaires, et des peaux d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet), de caprins (à l'exclusion … dromadaire, de renne, d'élan, de cerf, de chevreuil ou de chien. 2.- A) Les n°s 41.04 à 41.06 ne comprennent pas … manière et sont destinés à la fabrication de parties de machines, d'outils, d'articles de voyage, etc. IV) Les cuirs …Legal note
… ou similaires, et des peaux d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet), de caprins (à l'exclusion … dromadaire, de renne, d'élan, de cerf, de chevreuil ou de chien. 2.- A) Les n°s 41.04 à 41.06 ne comprennent pas …
