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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même …
Explanatory notes
… prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même … et anti-allergiques. Les sérums spécifiques sont également utilisés à des fins de diagnostic et, notamment pour … ou d'autres produits chimiques et les suspensions de pollen utilisées contre les maladies allergiques. 2) Les produits …Section VI > Chapitre 33 > Position 3307
… corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris …
Explanatory notes
… corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et … pour cérémonies religieuses. 1) Les préparations utilisées pour parfumer les locaux et les préparations … petits sachets contenant une partie de plante aromatique utilisés pour parfumer une armoire à linge. 3) Les papiers …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433
… pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et …
Explanatory notes
… pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et … autochargeuses, avec équipement de coupe inamovible , utilisées pour faucher, hacher et transporter l’herbe, le … Les machines et appareils de l’espèce, qu’ils soient utilisés à la ferme ou dans l’industrie, assurent le …Section XI > Chapitre 57
… Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles …
Explanatory notes
… Chapitre 57 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles Notes. 1.‑ … par tapis et autres revêtements de sol en matières textiles tout revêtement de sol dont la face en matière textile se … des revêtements de sol en matières textiles, mais qui sont utilisés à d'autres fins. 2.‑ Le présent Chapitre ne couvre …Legal note
… Notes. 1.‑ Dans ce Chapitre, on entend par tapis et autres revêtements de sol en matières textiles tout revêtement de sol dont la face en matière textile se … des revêtements de sol en matières textiles, mais qui sont utilisés à d'autres fins. 2.‑ Le présent Chapitre ne couvre …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115
… en plaques, feuilles ou bandes même enroulées; rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, …
Explanatory notes
… de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, … de la fabrication d'articles en cuir, susceptibles d'être utilisés notamment pour la fabrication de cuir reconstitué … La sciure et la poudre de cuir (déchets du meulage du cuir) utilisées comme engrais ou pour la fabrication de tissus …Section VI > Chapitre 34 > Position 3405
… similaires, (même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de …
Explanatory notes
… similaires, (même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de … pour l'entretien des meubles en bois, de parquets ou d'autres boiseries 3405.30 ‑ Brillants et préparations …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.70
… Préparations présentées sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme …
Classification opinions
… glycol, d'hydroxyéthylcellulose, de parabène et d'eau, utilisées à des fins lubrifiantes en gynécologie et en …Section XII > Chapitre 65 > Position 6504 > 6504.00
… Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8105 > 8105.20
… Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt sous forme brute; poudres …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2006 > 2006.00
… Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés) …