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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5201
… Coton, non cardé ni peigné. …
Explanatory notes
… 52.01 ‑ Coton, non cardé ni peigné. Les fibres de coton recouvrent les graines … ( Gossypium ). Elles sont essentiellement constituées par de la cellulose et sont recouvertes d'une matière … ou rousse. Elles sont récoltées lorsque les capsules, parvenues à maturité, sont plus ou moins largement ouvertes …Section XI > Chapitre 55 > Position 5516
… Tissus de fibres artificielles discontinues. …
Explanatory notes
… 55.16 ‑ Tissus de fibres artificielles discontinues. - Contenant au … ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels : 5516.21 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5516.22 ‑ ‑ … du linge de maison, de couvertures, de rideaux ou d'autres articles d'ameublement, etc. Les pansements médicamenteux ou …Section VI > Chapitre 33 > Position 3303
… Parfums et eaux de toilette. …
Explanatory notes
… 33.03 ‑ Parfums et eaux de toilette. La présente position comprend … absolues ou en mélanges de substances odoriférantes artificielles, dissous dans un alcool de haut titrage. Ces … par exemple ‑ (à ne pas confondre avec les eaux distillées aromatiques et les solutions aqueuses d'huiles essentielles …Section XI > Chapitre 56
… et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie …
Explanatory notes
… et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne … imprégnés, enduits ou recouverts de substances ou de préparations (de parfum ou des produits cosmétiques du … textiles du n° 58.11; c) les abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur supports …Legal note
… imprégnés, enduits ou recouverts de substances ou de préparations (de parfum ou des produits cosmétiques du … textiles du n° 58.11; c) les abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur supports … f) Les serviettes et tampons hygiéniques, couches et articles similaires du n° 96.19 . 2.‑ Le terme feutre …Section XX > Chapitre 96 > Position 9607
… Fermetures à glissière et leurs parties. …
Explanatory notes
… 96.07 ‑ Fermetures à glissière et leurs parties. ‑ Fermetures à glissière : 9607.11 ‑ … dimensions et pour tous usages (vêtements, chaussures, articles de maroquinerie, etc.). La plupart des fermetures à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.8 > 8419.81
… Pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson ou le …
Classification opinions
… 1. Percolateur électrique pour la préparation du café, d’une capacité de 45 tasses. Le mode d’emploi indique qu’il s’agit d’un appareil à usage domestique. Application des RGI 1 et 6. … Adoption : 2023 … 2. Percolateur électrique pour la préparation du café, d’une capacité de 45 tasses. Le mode …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486 > 8486.20
… Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à …
Classification opinions
… déposition, un disque cible en métal très pur, aluminium, par exemple, subit un bombardement d'ions d'argon (introduits dans la chambre par le biais d'un système …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.9 > 2934.99
INN
… … aplindore … aprépitant … apricitabine … aprinocarsen … arasertaconazole … arazasétron … acide arlipoïque … artéfénomel … artémisone … arzoxifène … …Section XV > Chapitre 76 > Position 7604
… Barres et profilés en aluminium. …
Explanatory notes
… 76.04 ‑ Barres et profilés en aluminium . 7604.10 ‑ En aluminium non … Notes 9 a) et 9 b) de la Section XV , sont analogues aux articles en cuivre décrits à la Note explicative du n° … comprend pas : a) Les barres et profilés, en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction ( …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.50
… organes de transmission, et essieux porteurs; leurs parties …