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Système harmonisé
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704 > 9704.00
… jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les articles du n° 49.07 …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006 > 7006.00
… gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1 > 4810.14
… 435 mm et dont l'autre côté n'excède pas 297 mm à l'état non plié …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3707
… colles, adhésifs et préparations similaires; produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, …
Explanatory notes
… colles, adhésifs et préparations similaires; produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, … être portées sur le récipient ou l'emballage, sur les notices jointes à ces produits ou de toute autre manière. … pour la vente au détail. Ne sont pas compris ici notamment : a) Les produits auxiliaires qui ne sont pas …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.40
… Tubes de visualisation des données graphiques en monochromes; tubes de visualisation des données graphiques, …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208
… chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre position du présent Chapitre; …
Explanatory notes
… chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre position du présent chapitre; … dans une autre position du présent chapitre On peut citer notamment : 1) Les boîtes à musique . On donne ce nom à de petites mécaniques jouant automatiquement des airs …Section XI > Chapitre 54 > Position 5404
… Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la …
Explanatory notes
… 54.04 ‑ Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la … peuvent avoir n'importe quelle forme et avoir été obtenus non seulement par extrusion mais également par laminage ou … longitudinalement. 2) Les tubes aplatis, pliés ou non longitudinalement. 3) Les lames et les articles …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709
… Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans …
Explanatory notes
… 87.09 - Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans … 87.04. Les chariots de la présente position ne comportent normalement pas de cabine de conduite fermée, l'emplacement … les chariots‑citernes, même équipés de pompes, utilisés notamment dans les gares. Les chariots‑tracteurs des types …Section I > Chapitre 3 > Position 0306
… fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; crustacés non décortiqués, cuits à l'eau ou à la vapeur, même …
Explanatory notes
… fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; crustacés non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur, même … ) 0306.14 ‑ ‑ Crabes 0306.15 ‑ ‑ Langoustines ( Nephrops norvegicus ) 0306.16 ‑ ‑ Crevettes d’eau froide ( Pandalus … position couvre : 1) Les crustacés, décortiqués ou non, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou …Section XX > Chapitre 94 > Position 9404
… ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. …