Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9611 > 9611.00
Classification opinions
… 1. Appareil à étiqueter à main, composé d'un boîtier en tôle d'acier, à l'intérieur duquel se trouve un dispositif imprimant avec …Section XI > Chapitre 51 > Position 5104
… Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers. …
Explanatory notes
… 51.04 ‑ Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers. La présente position comprend les effilochés de … d'effilocheuses ou de machines du type Garnett (dans ce dernier cas, les fibres obtenues sont fréquemment appelées … , laines de réemploi , etc., comportent principalement les variétés suivantes : 1) Le shoddy et le mungo , qui …Section XI > Chapitre 61 > Position 6111
… Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés. …
Explanatory notes
… 61.11 - Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés. 6111.20 - De coton 6111.30 - De fibres synthétiques 6111.90 - D'autres matières textiles Aux termes de la Note 6 a) du présent … et moufles et les chaussons en bonneterie, sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou …Section X > Chapitre 49 > Position 4904
… Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée. …
Explanatory notes
… ‑ Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée. La présente position comprend la musique, manuscrite … articles de l'espèce peuvent être écrits ou imprimés sur papier ou autres matières et être présentés, indifféremment, sous forme de …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9201
… automatiques; clavecins et autres instruments à cordes à clavier. …
Explanatory notes
… automatiques, clavecins et autres instruments à cordes à clavier (+). 9201.10 ‑ Pianos droits 9201.20 ‑ Pianos à … ‑ Autres La présente position couvre : 1) Les pianos , à clavier et à cordes frappées, même équipés de simples … qui sont des instruments munis notamment de bandes de papier ou de carton perforées et sont actionnés …Section XI > Chapitre 61 > Position 6105
… Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… 61.05 - Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. 6105.10 - De coton … De fibres synthétiques ou artificielles 6105.90 - D'autres matières textiles Exception faite des chemises de nuit du … centimètre linéaire dans chaque direction, comptées sur une superficie d'au moins 10 cm x 10 cm (voir la Note 4 du …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451
… ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles et machines pour le revêtement des tissus … tels que le linoléum; machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus. …
Explanatory notes
… ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles et machines pour le revêtement des tissus … tels que le linoléum; machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus. 8451.10 - Machines … les tissus 8451.80 - Autres machines et appareils 8451.90 - Parties La présente position englobe une grande variété de …Section XIX
… ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES …
Explanatory notes
… Section XIX Armes, munitions et leurs parties et accessoires …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714
… Parties et accessoires des véhicules des n°s 87.11 à 87.13. …
Explanatory notes
… 87.14 - Parties et accessoires des véhicules des n°s 87.11 à 87.13. … et leurs parties 8714.95 - - Selles 8714.96 - - Pédales et pédaliers, et leurs parties 8714.99 - - Autres La présente … de voitures pour invalides, et leurs parties (capotes, portières, planchers, etc.). 2) Les châssis et cadres …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417
… Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, …