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Section II > Chapitre 10 > Position 1007

Explanatory notes

… 1007.90 - Autres La présente position ne couvre que les variétés de sorgho connues comme étant des sorghos à grains …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3404

Section III > Chapitre 15 > Position 1521

Explanatory notes

… 1)   La cire de carnauba , qui exsude des feuilles d'une variété de palmiers (le Corypha cerifera ou Copernicia … de ces végétaux, d'où elles sont retirées à l'aide de solvants.    7)   La cire d'ocotilla , extraite au moyen de … répandue sur les feuilles de certains bananiers de Java.         9)   La cire de sparte , tirée de la poussière …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011

Explanatory notes

… des types classiques, soit en modèles particuliers pouvant être adaptés sur des machines. Parmi ces appareils, on peut citer : les microscopes de comparaison servant au contrôle du fini des surfaces de pièces usinées de … à la place de l'outil, pour amener la pièce à bon poste avant le début de l'usinage, etc. Certains de ces derniers …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449

Explanatory notes

… Toutefois, relèvent toujours du n° 84.45  les machines servant à la prépara fibres avant le feutrage proprement dit (souffleuses de poils, … trains superposés de rouleaux cannelés animés de mouvements variables. 2)  Les machines dites « savonneuses » , …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9007

Explanatory notes

… pouvant être examinées isolément ou en série à des vitesses variables. Par contre, les visionneuses dites animées , …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2843

Explanatory notes

… dans l'eau, altérable à la lumière, est transporté dans des vases opaques très colorés. Il est utilisé en photographie, … butyrate, cinnamate, picrate, salicylate, tartrate et valérate d'argent.       4°)  Les protéinates, nucléates, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502

Explanatory notes

… 8502.11 - - D'une puissance n'excédant pas 75 kVA 8502.12 - - D'une puissance excédant 75 kVA mais … qu'un moteur électrique (turbine hydraulique, turbine à vapeur, roue éolienne, machine à vapeur, moteur à allumage …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807

Explanatory notes

… La présente position couvre les parties des appareils relevant des n°s 88.01, 88.02 ou 88.06, sous réserve … toutefois que ces parties satisfassent aux deux conditions suivantes : 1) Etre reconnaissables comme étant … tableaux de bord, couples, portes, manches et toboggans d'évacuation, fenêtres, hublots, etc.).    2) Les ailes et …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506

Explanatory notes

… ou l'athlétisme 9506.99 ‑ ‑ Autres Parmi les articles relevant de la présente position, on peut citer : A)   Les … water‑polo, basket‑ball et du même type sans vessie, mais à valve; balles de cricket. 7)    Patins à glace et patins à … ( n° 95.04 ). q)    Les piscines ludiques et piscines à vagues conçues pour les manèges pour parcs de loisirs, les …

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