… pour parapluies, ombrelles ou parasols 6603.90 - Autres A l'exception des fournitures en matières textiles, des … plaques de base pour cannes-sièges ou similaires, etc. Sont exclus de cette position : a) Les cannes non finies …
… En cahiers ou en tubes 4813.20 ‑ En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 5 cm 4813.90 ‑ Autres La présente position … maximum généralement). 4) En rouleaux d'une largeur excédant 5 cm. Ces papiers de haute qualité, obtenus …
… anodes, barres, tôles, déchets et débris et en ouvrages, à l'exclusion toutefois des articles repris dans d'autres … pales d'hélices, pompes ou valves. Le carbure de titane est exclu de la présente position et suit le même régime que le …
… articles à franges de la nature de ceux repris ici. Sont exclus de cette position : a) Les nontissés, simplement … n° 61.17 ). d) Les foulards (ou carrés) dont aucun côté n'excède 60 cm ( n° 62.13 ). e) Les écharpes d'uniformes …
… original de sucre ou de mélasses. En sont toutefois exclus : a) Le cacao en poudre sucré, le chocolat ( à l'exception du chocolat blanc) et les sucreries contenant du …
… boucles d'oreilles, boutons de manchettes, etc. mais à l'exclusion des boutons et autres articles du n° 96.06 , des … ne sont pas considérés comme bijouterie de fantaisie . Sont exclus , en tout état de cause, de la présente position : …
… et autres appareils d'horlogerie du présent Chapitre, à l'exclusion notamment de ceux des n°s 91.01 ou 91.02. Ces … que lunettes, cadres, chevalets , socles et pieds. Sont exclus de cette position : a) Les globes de protection …
… en cuivre (voir la Note explicative du n° 73.15 ), à l'exclusion toutefois des chaînettes ayant le caractère … autres que les ressorts d'horlogerie du n ° 91.14 . Sont exclus de cette position : a) Les tissus en fils de …
