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Section XV > Chapitre 73 > Position 7321 > 7321.8 > 7321.89

Classification opinions

… extrémités, muni d'un manche sur le côté et séparé en deux chambres intérieures par une plaque métallique perforée. Le …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… minérales similaires (n° 68.06);        f)   les déchets et débris de métaux précieux ou de plaqués ou doublés de métaux … ou physico‑chimiques, on peut citer le concassage, le broyage, la séparation magnétique, la séparation … ou par pellétisation notamment), en grains, boules, briquettes, même avec addition de faibles quantités de …

Legal note

… minérales similaires (n° 68.06);        f)   les déchets et débris de métaux précieux ou de plaqués ou doublés de métaux précieux; les autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de … utilisés dans l’industrie pour l’extraction du métal ou la fabrication de composés métalliques, à l’exclusion des …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… l'expression matières plastiques couvre également la fibre vulcanisée. Ces termes ne s'appliquent toutefois pas … Chapitre ne comprend pas :         a)  Les préparations lubrifiantes des n°s 27.10 ou 34.03;         b)  les cires … par exemple);         z)  les articles du Chapitre 96 (brosses, boutons, fermetures à glissière, peignes, embouts …

Legal note

… l'expression matières plastiques couvre également la fibre vulcanisée. Ces termes ne s'appliquent toutefois pas … Chapitre ne comprend pas :         a)  Les préparations lubrifiantes des n°s 27.10 ou 34.03;         b)  les cires … par exemple);         z)  les articles du Chapitre 96 (brosses, boutons, fermetures à glissière, peignes, embouts …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.1 > 8467.19

Classification opinions

… et peut être monté sur des perches de prolongement (bras), même télescopiques. Il est utilisé pour la taille des arbres. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis …

Section III > Chapitre 15 > Position 1511 > 1511.90

Classification opinions

… 1. Stéarine de palme brute , dont les triglycérides sont les principaux … composants, contenant moins de 5 % en poids d'acides gras libres et moins de 0,25 % en poids de moisissures et … à une ou plusieurs phase(s) de l'huile de palme brute. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 … 2. …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.5 > 4811.59

Classification opinions

… 1. Produit en carton ou en papier kraft écru destiné à la fabrication d'emballages pour boissons, comportant sur une … au préalable en vue de faciliter le découpage lors de la fabrication des emballages individuels. Application de la …

Section XI > Chapitre 59

Section XI > Chapitre 63 > Position 6307 > 6307.90

Classification opinions

… comporte une ouverture formant une encolure prête et est brodé et décoré de pastilles de verre et de perles. La partie brodée du tissu sert à confectionner une robe, un chemisier … en aluminium) conçu pour épouser la forme du corps, des bretelles et une ceinture rembourrées, un point d'ancrage, …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… complète ou une partie d'une oeuvre et destinés à être brochés, cartonnés ou reliés.        Toutefois, les gravures … qui sont consacrées essentiellement à la publicité (brochures, prospectus, catalogues commerciaux, annuaires … n'affectant pas leur caractère essentiel, les tissus à broder et les canevas pour tapisseries à l'aiguille, revêtus …

Legal note

… estampes et lithographies originales (n ° 97.02), les timbres‑poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes … complète ou une partie d'une oeuvre et destinés à être brochés, cartonnés ou reliés.        Toutefois, les gravures … qui sont consacrées essentiellement à la publicité (brochures, prospectus, catalogues commerciaux, annuaires …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… la Nomenclature, on considère comme :        a)   Fontes brutes        les alliages fer‑carbone ne se prêtant … leur composition chimique, aux définitions des fontes brutes, des fontes spiegel ou des ferro‑alliages.        …

Legal note

… la Nomenclature, on considère comme :        a)   Fontes brutes        les alliages fer‑carbone ne se prêtant … leur composition chimique, aux définitions des fontes brutes, des fontes spiegel ou des ferro‑alliages.        …

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