… - Dérivés chlorés saturés des hydrocarbures acycliques : 2903.11 - - Chlorométhane (chlorure de méthyle) … 2903.92 - - Hexachlorobenzène (ISO) et DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis( p … du n° 34.04 , alors que les chloroparaffines liquides sont classées sous le n° 38.24 . (b) Les produits extincteurs …
… (tables d'opération, tables d'examen, lits à usages cliniques), les fauteuils de dentistes n'incorporant pas … qui permet de traiter et de visualiser les données cliniques, etc. 11°) Les appareils de diagnostic à ultrasons …
… sont exclus de la présente position et sont classés en fonction de leur structure. Outre les … par synthèse (le chloramphénicol, par exemple) restent classés dans la présente position, ainsi que certains … du noyau de la thiazolidine n'ont pas d'influence sur le classement. Toutefois, la structure de base (squelette) de …
… ayant une fonction propre qui ne sont pas : a) Exclus de ce Chapitre par les Notes légales. b) Repris plus spécifiquement à d'autres Chapitres. c) Classés dans d'autres positions plus spécifiques du présent … se distinguent des parties de machines ou d'appareils à classer conformément aux dispositions générales relatives …
… - Autres La présente position couvre une grande variété d'articles en céramique essentiellement conçus pour la … des articles relevant de positions plus spécifiques de la Nomenclature même si, par leur nature ou par leur fini, ils …
… signalisation, d'enseignes ou de simples réflecteurs pour cycles, automobiles, etc. Ces articles, généralement … de phares d'automobiles, de feux de position, de feux clignotants, de feux arrière pour bicyclettes, de feux de … la Note explicative correspondante). Toutefois, restent classés ici les lentilles et les disques qui ont subi un …
… Les images, gravures et photographies encadrées restent classées dans la présente position lorsque ces articles … essentiel; dans le cas contraire, lesdits articles sont à classer dans la position correspondant aux cadres en tant … qui sont destinés à l'écriture ou à la dactylographie sont classés dans le Chapitre 48 (voir la Note 12 du Chapitre 48 …
… du présent Chapitre ni dans d'autres positions de la Nomenclature. Ces ouvrages restent classés ici, même s'ils sont associés à d'autres matières, … l'économie rurale (bacs, abreuvoirs, etc.), l'horticulture (cloches de jardins, etc.). 3) Des articles tels que …
… naturel ou reconstitué. La présente position englobe les articles en cuir naturel ou reconstitué qui ne relèvent pas … précédentes du présent Chapitre ou d’autres Chapitres de la Nomenclature. La position couvre les articles suivants à … ou les appareils pour lesquels elles sont conçues sont classées avec ces machines ou appareils ( Section XVI …
… ou une série de notes lorsqu'on les heurte, ainsi que les cloches d'église munies d'un dispositif de commande … Les autres appareils électriques de signalisation (feux clignotants, etc.) pour véhicules aériens, trains ou autres …
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