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Section VII

Explanatory notes

… des Sections VI ou VII, sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que ces … VI ou VII. Ces assortiments sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que ces …

Legal note

… des Sections VI ou VII, sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que ces …

Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… conservés à la température de 20 °C dans des récipients fermés, une surpression égale ou supérieure à 3 bars. … non alcooliques et la glace. B) Les boissons alcooliques fermentées (bière, vin, cidre, etc.). C) Les boissons …

Legal note

… conservés à la température de 20 °C dans des récipients fermés, une surpression égale ou supérieure à 3 bars. …

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… on considère comme ivoire la matière fournie par les défenses d'éléphant, d’hippopotame, de morse, de narval, de …

Legal note

… on considère comme ivoire la matière fournie par les défenses d'éléphant, d’hippopotame, de morse, de narval, de …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8303 > 8303.00

Classification opinions

… au sol ou au mur. Il est destiné à un usage domestique ou professionnel. Application de la RGI 1. Adoption : 2017 … 2. … au sol ou au mur. Il est destiné à un usage domestique ou professionnel. Application de la RGI 1. Adoption : 2017 …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6402 > 6402.9 > 6402.99

Classification opinions

… sur de la matière plastique alvéolaire, doublé d'une étoffe de bonneterie et une semelle composée de trois couches : … en matière plastique crantée. Ces chaussures, dont la fermeture frontale est assurée par deux bandes …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.19

Classification opinions

… cartouche est utilisée dans une cigarette électronique qui chauffe et vaporise la solution présente dans la cartouche … Ces pierres sont utilisées dans une pipe à eau qui chauffe les pierres et porte la solution à ébullition en vue …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481 > 8481.80

Classification opinions

… un tube plongeur, en matière plastique. L'article ouvre et ferme un récipient par déplacement d'une aiguille qui libère … pénétrer dans le pneumatique ou de s'en échapper, selon la différence de pression. Adoption : 2000 …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.12

Classification opinions

… cartouche est utilisée dans une cigarette électronique qui chauffe et vaporise la solution présente dans la cartouche … 6. Adoption : 2022   … 3. Packs nicotine , disponibles en différents niveaux de concentration de nicotine, contenant …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.7 > 9401.71

Classification opinions

… vibration et un système de diffusion de musique. La partie inférieure du cadre (les pattes) est courbée pour permettre … au moyen de piles et peut être réglée à six vitesses différentes. Elle comprend des jouets et un appareil …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537 > 8537.10

Classification opinions

… d'un film de protection en matières plastiques et la partie inférieure d'une plaque de verre protectrice, et muni d'une … est logé. L'écran tactile peut détecter les contacts effectués par tout objet, y compris les doigts de la main ou …

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