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Système harmonisé
Section V > Chapitre 27 > Position 2707 > 2707.50
… compris les pertes) à 250 °C d'après la méthode ISO 3405 (équivalente à la méthode ASTM D 86) …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3707
… les vernis, colles, adhésifs et préparations similaires; produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages …
Explanatory notes
… les vernis, colles, adhésifs et préparations similaires; produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages … réserves indiquées aux paragraphes A) et B) ci-dessous, les produits du genre de ceux qui sont utilisés pour l'obtention directe d'images …Section VI > Chapitre 31 > Position 3101 > 3101.00
… engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.5 > 2933.53
… (DCI), sécobarbital (DCI) et vinylbital (DCI); sels des ces produits …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475 > 8475.10
… ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre …
Section V > Chapitre 25 > Position 2528 > 2528.00
… acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H3BO3 sur produit sec …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201 > 4201.00
… pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux …
Section XII > Chapitre 67 > Position 6701
… plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du n° 05.05 et les tuyaux et tiges de plumes, …
Explanatory notes
… plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du n° 05.05 et les tuyaux et tiges de plues, … Sous réserve de certaines exceptions concernant les produits dénommés ou compris plus spécifiquement ailleurs … leur duvet, les plumes, le duvet et les parties de plumes qui, sans être encore transformés en articles confectionnés, …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204
… à base de matières colorantes organiques synthétiques; produits organiques synthétiques des types utilisés comme …
Explanatory notes
… à base de matières colorantes organiques synthétiques; produits organiques synthétiques des types utilisés comme … d’au moins deux des n°s 3204.11 à 3204.19 3204.20 - Produits organiques synthétiques des types utilisés comme …Section VI > Chapitre 32 > Position 3207
… préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires, des types utilisés pour …