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Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704 > 9704.00

… jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les articles du n° 49.07 …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006 > 7006.00

… gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières …

Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1 > 4810.14

… 435 mm et dont l'autre côté n'excède pas 297 mm à l'état non plié …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3707

… colles, adhésifs et préparations similaires; produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, …

Explanatory notes

… colles, adhésifs et préparations similaires; produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, … être portées sur le récipient ou l'emballage, sur les notices jointes à ces produits ou de toute autre manière. … pour la vente au détail. Ne sont pas compris ici notamment : a)    Les produits auxiliaires qui ne sont pas …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.40

… Tubes de visualisation des données graphiques en monochromes; tubes de visualisation des données graphiques, …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208

… chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre position du présent Chapitre; …

Explanatory notes

… chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre position du présent chapitre; … dans une autre position du présent chapitre On peut citer notamment : 1)    Les boîtes à musique . On donne ce nom à de petites mécaniques jouant automatiquement des airs …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5404

… Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la …

Explanatory notes

… 54.04 ‑ Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la … peuvent avoir n'importe quelle forme et avoir été obtenus non seulement par extrusion mais également par laminage ou … longitudinalement.        2)  Les tubes aplatis, pliés ou non longitudinalement.        3)  Les lames et les articles …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709

… Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans …

Explanatory notes

… 87.09 - Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans … 87.04. Les chariots de la présente position ne comportent normalement pas de cabine de conduite fermée, l'emplacement … les chariots‑citernes, même équipés de pompes, utilisés notamment dans les gares. Les chariots‑tracteurs des types …

Section I > Chapitre 3 > Position 0306

… fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; crustacés non décortiqués, cuits à l'eau ou à la vapeur, même …

Explanatory notes

… fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; crustacés non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur, même … ) 0306.14 ‑ ‑ Crabes 0306.15 ‑ ‑ Langoustines ( Nephrops norvegicus ) 0306.16 ‑ ‑ Crevettes d’eau froide ( Pandalus … position couvre : 1)  Les crustacés, décortiqués ou non, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9404

… ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. …

Explanatory notes

… ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. 9404.10 ‑ Sommiers               ‑ Matelas : 9404.21 ‑ … sans cadre, relèvent du n° 73.14 . B)    Un certain nombre d' articles de literie et similaires , dont la … d'être considérés comme parties de sièges, se reporter à la Note explicative du n° 94.01. …

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