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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503 > 8503.00
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des …
Section V > Chapitre 27 > Position 2715
… de goudron minéral (mastics bitumineux, « cut-backs », par exemple). …
Explanatory notes
… de goudron minéral (mastics bitumineux, « cut‑backs », par exemple). Les mélanges bitumineux de la position sont … de certains mélanges de la présente position, par exemple par le degré de finesse des charges qui, le cas …Section XI > Chapitre 59 > Position 5910
… Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière …
Explanatory notes
… ‑ Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière … etc.). Celles ayant moins de 3 mm d'épaisseur sont exclues lorsqu'elles sont de longueur indéterminée ou … comprises ici lorsqu'elles sont présentées autrement (par exemple sans fin ou coupées de longueur et fournies avec …Section IV > Chapitre 16 > Position 1603 > 1603.00
… Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5909 > 5909.00
… Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.5 > 2903.51
… 1,3,3,3-tetrafluoropropene (HFO-1234ze) and (Z)-1,1,1,4,4,4-hexafluoro-2-butene (HFO-1336mzz) …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4017 > 4017.00
… Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6406
… dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et …
Explanatory notes
… dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et … 6406.10 - Dessus de chaussures et leurs parties, à l'exclusion des contreforts et bouts durs 6406.20 - Semelles … DESSUS MEME FIXES A DES SEMELLES AUTRES QUE LES SEMELLES EXTERIEURES); SEMELLES INTERIEURES AMOVIBLES, TALONNETTES ET …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414
… d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même …
Explanatory notes
… d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même … fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125 W 8414.59 - - Autres 8414.60 - Hottes dont le plus grand côté horizontal n'excède pas 120 cm 8414.70 - Enceintes de sécurité biologique …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029
… totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple); indicateurs de vitesse et tachymètres, autres que …