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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901 > 6901.00
… Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.2
… Autres pierres de taille ou de construction et ouvrages en ces pierres, simplement taillés ou sciés et à surface plane ou unie …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.2
… une source d'énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules automobiles …
Section XI > Chapitre 58
… Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; …
Explanatory notes
… Chapitre 58 Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; … non encore coupés qui ne présentent ni poils ni boucles sur leur face. 3.‑ On entend par tissus à point de gaze , au …Legal note
… Notes. 1.‑ N'entrent pas dans le présent Chapitre les tissus spécifiés à la Note 1 du Chapitre 59, imprégnés, … non encore coupés qui ne présentent ni poils ni boucles sur leur face. 3.‑ On entend par tissus à point de gaze , au …Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.10
… Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux …
Classification opinions
… 1. Classeurs métalliques, se posant sur le sol, comportant une série de boutons poussoirs pour la commande d'un dispositif électromécanique incorporé qui amène à la hauteur voulue le « plateau » choisi contenant les documents à consulter. Adoption : 1972 …Section I > Chapitre 2 > Position 0202
… Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées. …
Explanatory notes
… 02.02 ‑ Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées. 0202.10 ‑ En carcasses ou demi‑carcasses 0202.20 … non désossés 0202.30 ‑ Désossées Cette position couvre les viandes congelées des animaux de l'espèce bovine, …Section X > Chapitre 49 > Position 4901
… Livres, brochures et imprimés similaires même sur feuillets isolés. …
Explanatory notes
… 4901.91 - - Dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules 4901.99 - - Autres La présente position couvre d'une … les ouvrages de librairie et autres articles destinés à la lecture, imprimés, illustrés ou non, à l'exception des articles destinés à la publicité et de ceux …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303
… Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries. …
Explanatory notes
… 43.03 ‑ Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries. 4303.10 ‑ Vêtements et accessoires du … que l'adjonction de ces autres matières ne modifie pas leur caractère essentiel de pelleteries. Sont également …Section IX > Chapitre 44 > Position 4419
… Articles en bois pour la table ou la cuisine. …
Explanatory notes
… 44.19 - Articles en bois pour la table ou la cuisine. ‑ En … bois, tournés ou non, ou en bois marquetés ou incrustés, à l'exclusion des articles d'ameublement ou d'ornementation. …Section XI > Chapitre 53 > Position 5308
… Fils d'autres fibres textiles végétales; fils de papier. …