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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4414
… en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires. …
Explanatory notes
… en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires. 4414.10 - En bois tropicaux 4414.90 - … assemblées, soit d'une seule pièce à partir de bois taillé dans la masse. Les cadres de la présente position … bois naturel que par des panneaux de particules ou panneaux similaires, des panneaux de fibres, du bois stratifié ou du …Section XX > Chapitre 96 > Position 9617 > 9617.00
… Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques …
Classification opinions
… 1. Bouteille isolante isolée sous vide, à double paroi en acier … de chaleur par rayonnement thermique est minimisé par les films d'aluminium réfléchissants placés entre les parois intérieure et extérieure du corps de la bouteille, qui conservent au maximum la température. …Section VI > Chapitre 38 > Position 3823
… Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage; alcools gras industriels. …
Explanatory notes
… 38.23 ‑ Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage; alcools gras industriels. … principalement composés d’acides oléique et linoléique. Ils sont obtenus par la distillation d’huile de tall brute …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9008
… Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction. …
Explanatory notes
… 90.08 ‑ Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction. …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904
… de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique. …
Explanatory notes
… céramiques autres que les produits et ouvrages en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues et ceux … sur la nature des objets obtenus (briques, tuiles, appareils sanitaires, etc.), à l’exception de la vaisselle, des …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710
… Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties. …
Explanatory notes
… 87.10 - Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties. … etc.) logées généralement dans une tourelle pivotante. Ils sont parfois pourvus de dispositifs gyroscopiques …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8458
… Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métal. …
Explanatory notes
… 84.58 - Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métal (+). - … de pièces de métal ou à l'ouvraison de leur surface. Ils agissent par enlèvement de métal. Ces machines se distinguent des outils pneumatiques , hydrauliques ou à moteur pour emploi à …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708
… Parties et accessoires des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05. …
Explanatory notes
… 87.08 - Parties et accessoires des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05. 8708.10 - Pare‑chocs et … 8708.91 - - Radiateurs et leurs parties 8708.92 - - Silencieux et tuyaux d'échappement; leurs parties 8708.93 - … les porte‑bagages extérieurs, les pare‑soleil, les appareils non électriques de chauffage et de dégivrage utilisant …Section X > Chapitre 49 > Position 4910
… tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller. …
Explanatory notes
… que l'impression leur confère le caractère essentiel, qu'ils soient imprimés sur papier, carton, tissu ou toute autre … des textes, tels que poèmes, proverbes, de même que des illustrations ou de la publicité. Toutefois, les …Section XI > Chapitre 55 > Position 5506
… cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. …