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Système harmonisé
Section I > Chapitre 4 > Position 0402 > 0402.2
… En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 % …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5805
… Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au …
Explanatory notes
… (canevas généralement). Leur caractéristique essentielle réside dans leur présentation sous forme de panneaux portant … TISSEES A LA MAIN Les tapisseries tissées à la main résultent du travail d'entrelacement, effectué à la main, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2920
… Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l'exclusion des … et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… 29.20 - Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l’exclusion des … et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. - Esters thiophosphoriques … toxique, corrosif, lacrymogène et irritant pour les voies respiratoires. Il est employé en synthèse organique. 3) …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805 > 6805.30
… Appliqués sur d'autres matières …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7217 > 7217.30
… Revêtus d'autres métaux communs …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3909 > 3909.10
… Résines uréiques; résines de thiourée …
Section III
… ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VEGETALE …
Explanatory notes
… ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VEGETALE …Section XI > Chapitre 58 > Position 5808
… Tresses en pièces; articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires. …