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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3912 > 3912.3 > 3912.31
… Carboxyméthylcellulose et ses sels …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9613 > 9613.80
… Autres briquets et allumeurs …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712 > 8712.00
… Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur …
Classification opinions
… 1. Composants de bicyclettes, présentés ensemble et non montés , convenant au même modèle de bicyclette et ne comprenant pas toutes les parties …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.40
… Cigarettes électroniques et dispositifs de vaporisation électriques personnels …
Classification opinions
… 1. « Cigarette électronique » , dispositif alimenté par batterie, … cigarette normale, d'une longueur d'environ 150 mm et d'un diamètre de 11 mm. Lorsque l'utilisateur aspire de l'air à …Section XI > Chapitre 50 > Position 5006
… Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence). …
Explanatory notes
… 50.06 ‑ Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de … Le poil de Messine ou crin de Florence est obtenu en étirant les glandes séricigènes du ver à soie, que l'on a préalablement étouffé dans une solution acidifiée (au vinaigre, par …Section III > Chapitre 15 > Position 1515 > 1515.60
… Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions …
Classification opinions
… telles que le glucose. Le profil des glycérides de cette huile est le suivant : 95 à 98 % de triglycérides et 2 … et 0 à 15 % d’acide linoléique. Cette huile peut être utilisée en tant qu’ingrédient dans les domaines de …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.70
… Préparations présentées sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties du corps … examens médicaux ou comme agent de couplage entre le corps et les instruments médicaux …
Classification opinions
… 1. Préparations présentées sous forme de gel et composées de propylène glycol, d'hydroxyéthylcellulose, de parabène et d'eau, utilisées à des fins lubrifiantes en gynécologie et en chirurgie, ou bien en électrocardiographie (ECG), en …Section VI > Chapitre 29 > Position 2918
… contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés …
Explanatory notes
… contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; … dans les Sous-Chapitres précédents (fonctions alcool, éther, phénol, acétal, aldéhyde, cétone, etc.). A. - ACIDES CARBOXYLIQUES A FONCTION ALCOOL ET LEURS …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2 > 9705.22
… Espèces éteintes ou menacées d’extinction, et leurs parties …
Classification opinions
… Ours polaire empaillé , avec support. Application des RGI 1 et 6 . Voir également les Avis 4303.90/1, 9705.29/1 et 9705.29/2. Adoption : 2014 …Section VI > Chapitre 28 > Position 2846
… Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux. …