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Système harmonisé
Section V > Chapitre 26 > Position 2603
… Minerais de cuivre et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.03 ‑ Minerais de cuivre et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a) … dioptase, silicate de cuivre. m) Les minerais de cuivre gris (souvent argentifères), sulfures de cuivre et …Section XII > Chapitre 65 > Position 6506
… Autres chapeaux et coiffures, même garnis. …
Explanatory notes
… 65.06 - Autres chapeaux et coiffures, même garnis. 6506.10 - Coiffures de sécurité - … position englobe tous les chapeaux et coiffures non repris soit dans les positions précédentes du présent … Elle couvre notamment les coiffures de sécurité (celles utilisées pour la pratique des sports, les casques pour …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.4 > 0304.44
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, …
Classification opinions
… Pendant ce temps, la peau et les arêtes sont retirées. Une fois ce traitement terminé, les filets de cabillaud sont … Les filets de cabillaud réhydratés sont présentés à l’état frais. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2023 …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.23
… D'une cylindrée excédant 1.500 cm³ mais n'excédant pas 3.000 cm³ …
Classification opinions
… dont la garde au sol minimum est de 22 cm, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d'une cylindrée … Il peut transporter cinq personnes, chauffeur inclus et dispose, à l'arrière de l'habitacle, d'un espace permettant … pour le transport des personnes. Il présente également trois vitres latérales de chaque côté ainsi qu'une vitre à …Section V > Chapitre 26 > Position 2614
… Minerais de titane et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.14 ‑ Minerais de titane et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a) …Section V > Chapitre 26 > Position 2613
… Minerais de molybdène et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.13 ‑ Minerais de molybdene et leurs concentres. 2613.10 ‑ Grillés 2613.90 ‑ Autres Les principaux minerais de molybdène classés généralement sous cette … . b) La wulfénite, molybdate de plomb . Sont également compris ici les concentrés de molybdénite grillés (oxyde …Section IV > Chapitre 18 > Position 1804
… Beurre, graisse et huile de cacao. …
Explanatory notes
… 18.04 ‑ Beurre, graisse et huile de cacao. Le beurre de cacao, qui est … cacao. Une qualité inférieure, plus connue sous le nom de graisse de cacao, est obtenue à partir de fèves avariées ou … sert en chocolaterie pour enrichir les pâtes de cacao, en confiserie pour la préparation de certains bonbons, en …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.6
… (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et de poissons tête de serpent (Channa spp.), congelés …
Section X > Chapitre 48 > Position 4803 > 4803.00
… Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à … de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, …
Section II > Chapitre 14 > Position 1404
… Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs. …