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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8478
… et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent …
Explanatory notes
… et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent … et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac. L'écôtage est effectué dans des …Section XI > Chapitre 59 > Position 5910 > 5910.00
… ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées …
Classification opinions
… en tissu de polyamide superposées, avec intercalation d'une ou plusieurs bandes en matière à tresser tissée à plat … courroie étant fixés ensemble par pression à chaud à l'aide d'un adhésif : 1°) Ayant 3 mm et plus d'épaisseur. 2°) Ayant …Section IV > Chapitre 23 > Position 2304
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de …
Explanatory notes
… 23.04 ‑ Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de … La présente position comprend les tourteaux et autres résidus solides de l'extraction, par pressage, par solvants ou …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304
… ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du n° 93.07. …
Explanatory notes
… ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du n° 93.07. Cette position groupe les armes autres que les … 3) Les frondes , qui peuvent se présenter sous la forme d’une canne et permettent de tirer sur les oiseaux ou les … armes similaires fonctionnant sous l'effet de la détente d'un puissant ressort . 6) Les fusils et pistolets , …Section V > Chapitre 25 > Position 2522
… à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium du n° 28.25. …
Explanatory notes
… à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium du n° 28.25. 2522.10 - Chaux vive 2522.20 ‑ Chaux éteinte … (chaux vive ou anhydre). Elle présente les caractères d'un oxyde de calcium impur, très avide d'eau; mise en … (mais généralement inférieure à 20 %) pour permettre au produit obtenu de faire prise sous l'eau . La chaux …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.5
… Marchandises mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.6
… Marchandises mentionnées dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.20
… Produits organiques synthétiques des types utilisés comme …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.1
… Alcaloïdes de l'opium et leurs dérivés; sels de ces produits …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.4
… Alcaloïdes de l’ephedra et leurs dérivés; sels de ces produits …