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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.30
… Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une capacité n'excédant pas …
Classification opinions
… 1. Meuble congélateur-conservateur de type horizontal avec un couvercle en verre bombé, destiné à la conservation et l'exposition des denrées alimentaires dans … une capacité de conservation de 365°litres ou de 550°litres selon le modèle; un système de production du froid incorporé …Section II > Chapitre 12 > Position 1205
… Graines de navette ou de colza, même concassées. …
Explanatory notes
… 12.05 ‑ Graines de navette ou de colza, même concassées. 1205.10 - Graines de navette ou de colza à … canola, graines de colza européen double zéro, par exemple, fournissent une huile fixe dont la teneur totale en acide …Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.20
… pour lits mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre …
Classification opinions
… (100 %), confectionnée en bonneterie-chaîne, imprégnée d’un insecticide (55 mg/m² de deltaméthrine), qui repousse ou tue les moustiques et autres insectes. RGI 1 et 6 (Note 1 de sous-positions du Chapitre …Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1 > 3822.12
… Pour le Zika et d’autres maladies transmises par les moustiques du genre Aedes …
Classification opinions
… 1. Trousse de diagnostic pour la détection du virus Zika consistant … doit être utilisé avec des échantillons d’ARN extraits du sérum, du plasma, de l’urine, du liquide céphalo-rachidien … liée aux enzymes) qui permet un test in vitro semi-quantitatif pour les anticorps humains de la classe …Section VI > Chapitre 28 > Position 2826
… Fluorures; fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre V SELS ET PEROXOSELS METALLIQUES DES ACIDES INORGANIQUES … ( n°s 28.49, 28.50 et 28.53 ) et les ferrophosphores ( Section XV) . e) Les sels relevant du Chapitre 31 . f) Les …Section IV > Chapitre 23 > Position 2309
… Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. …
Explanatory notes
… et qui, de ce fait, ont perdu les caractéristiques essentielles de la matière d'origine, par exemple, dans le cas … que les sons de blé, le tourteau de palmiste ou de coprah, servent toutefois à la fabrication d'aliments complets ou … de matières énergétiques (hydrocarbonées), ces dernières servant de support aux autres composants du mélange. Bien …Section VI > Chapitre 29 > Position 2904
… Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés. …
Explanatory notes
… des hydrocarbures, même halogénés. 2904.10 - Dérivés seulement sulfonés, leurs sels et leurs esters éthyliques 2904.20 - Dérivés seulement … nitrosés - Acide perfluorooctane sulfonique, ses sels et fluorure de perfluorooctane sulfonyle : 2904.31 …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7009
Explanatory notes
… nettoyée du verre à recouvrir. La réduction du sel d'argent fournit un dépôt adhérent et brillant d'argent … lui-même d'un vernis. La présente position couvre non seulement le verre argenté, platiné, etc. en feuilles, mais … positions plus spécifiques, tels que certains plateaux à servir, avec anses, poignées, supports, etc. ( n° 70.13 ). …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450
… Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage. …
Explanatory notes
… 84.50 ‑ Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage (+). - Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg : 8450.11 - - Machines entièrement … des parties (voir les Considérations générales de la Section), sont également comprises ici les parties des …Section IV > Chapitre 16 > Position 1605
… mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés. …