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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017 > 9017.10

Classification opinions

… de traçage des dessins industriels (système de conception assistée par ordinateur (CAO)) composé des … des ordres au « processeur graphique » ou en recevoir. Adoption : 1985 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.50

Classification opinions

… Application des RGI 1 (Note 3 de la Section XVII) et 6. Adoption : 2019 A Bagues intérieures B Bague extérieure à … Application des RGI 1 (Note 3 de la Section XVII) et 6. Adoption : 2019 A Bagues intérieures B Bague extérieure C … Application des RGI 1 (Note 3 de la Section XVII) et 6. Adoption : 2019 … 4. Bague extérieure non finie, forgée, …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.20

Classification opinions

… programmables, des alarmes compatibles et des entrées de capteur externe. Il est doté d’un logiciel propriétaire pour … programmables, des alarmes compatibles et des entrées de capteur externe. Il est doté d’un logiciel propriétaire pour …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.28

Classification opinions

… Voir également les Avis 2309.90/6, 2936.21/1 et 2936.90/1. Adoption : 1997 … 2. Préparation sous forme de poudre qui … Application des RGI 1 (Note 1 f) du Chapitre 29) et 6. Adoption : 2019 … 3. Préparation sous forme de poudre qui … Application des RGI 1 (Note 1 f) du Chapitre 29) et 6. Adoption : 2019 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435 > 8435.10

Classification opinions

… : 100/120 kg fruits/légumes par heure; capacité du réceptacle à déchets : environ 6 l; poids : environ 11 kg; … d'éjection, d'un disque à râper en acier inoxydable et d'un réceptacle à déchets en matières plastiques. Il est utilisé … jus de fruits et de légumes. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.6 > 8528.69

Classification opinions

… par la sortie auxiliaire). Application de la RGI 3 c). Adoption : 1999 … 2. Projecteur utilisé dans l'industrie … cm (9 pouces) et à une technologie très évoluée sur le plan optique et électrique (une haute définition de 2.000 x 1.600 … de fréquence très élevée. Application de la RGI 3 c). Adoption : 1999 …

Section V > Chapitre 27

Classification opinions

… d’un isomère déterminé. Voir également l’Avis 2901.10/1. Adoption : 1969 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit … déterminé. Voir également les Avis 2901.23 à 2901.29/1. Adoption : 1974 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit … déterminé. Voir également les Avis 2901.23 à 2901.29/1. Adoption : 1970 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.90

Classification opinions

… propriétés, les licences, etc. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2009 … 2. Plateau en matières plastiques doté de … ou de composants électroniques. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 3. Plateau en matières plastiques, sans … conditionnement de nourriture. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.10

Classification opinions

… depuis la cabine du camion. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 … 2. Véhicule de transfert de matière … automotrice constituée essentiellement d’une trémie de réception, d’une trémie intermédiaire équipée d’une vis … d’asphalte continue. Application des RGI 1, 3 (c) et 6. Adoption : 2025   …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1905 > 1905.90

Classification opinions

… en poids) à base de beurre, de farine, de sucre et d'œufs. Adoption : 1996 … 2. Produit alimentaire croustillant … Ce produit est frit dans l'huile et prêt à être consommé. Adoption : 1999 … 3. Produit alimentaire croustillant obtenu … et d'épices, frit dans l'huile et prêt à être consommé. Adoption : 1999 …