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Système harmonisé
Section I > Chapitre 2 > Position 0209
… graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés. …
Explanatory notes
… graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés. 0209.10 - De porc 0209.90 - Autres Le lard visé ici est le lard sans parties maigres, y …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473
… Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) … comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des n°s 84.70 à 84.72. …
Explanatory notes
… 84.73 - Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) … comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des n°s 84.70 à 84.72. …Section VI > Chapitre 29 > Position 2920
… Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l'exclusion des esters des halogénures …
Explanatory notes
… 29.20 - Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l’exclusion des esters des halogénures …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8468
… pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du n° 85.15; machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle. …
Explanatory notes
… pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du n° 85.15; machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle. 8468.10 - Chalumeaux …Section XI > Chapitre 58 > Position 5808
… articles ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, …
Explanatory notes
… articles ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815 > 6815.9 > 6815.91
… forme de périclase, de la dolomie y compris sous forme de chaux dolomitique, ou de la chromite …
Classification opinions
… résine. Après avoir été mises en forme, les briques sont chauffées à une température pouvant atteindre 500 °C. …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701
… Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, … manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires. …
Explanatory notes
… 97.01 ‑ Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à … peintures et dessins 9701.22 ‑ ‑ Mosaïques 9701.29 ‑ ‑ Autres ‑ Autres : 9701.91 ‑ ‑ Tableaux, … ou moins élevé de caches (ou pochoirs), même si elles sont authentifiées par l’artiste; etc. Par contre, les copies de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.1 > 8419.12
… Chauffe-eau solaires …
Section I > Chapitre 5 > Position 0511 > 0511.10
… Sperme de taureaux …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3825
… connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d'épuration; autres déchets mentionnés dans la Note 6 du présent Chapitre. …