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1812 résultats pour "art"

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032 > 9032.8 > 9032.89

Classification opinions

… la taille dépend de sa puissance, et comprend :  •    une carte de mesure en temps réel de la vitesse, de la position ou du couple de l’arbre du moteur ; •    une carte de contrôle ; •    un circuit de puissance (appelé … ;  •    un bornier de puissance ;  •    une fente pour carte mémoire (optionnelle). Application des RGI 1 et 6. …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.23

Classification opinions

… de 1.800 cm3. Il est muni de deux portes, et dans la partie réservée aux passagers (double cabine) de deux sièges … garnis de tissu, panneaux décoratifs, par exemple). La partie arrière, qui est ouverte, et destinée au transport de marchandises, est séparée de la partie réservée aux passagers et munie d'une ridelle arrière …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.9 > 8421.99

Classification opinions

… 1. Cartouches de rechange pour filtres à huile, comportant un boîtier perforé en métal ou en carton (quelle que soit la matière filtrante). Adoption : …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.90

Classification opinions

… 1. Couverture à usage unique, confectionnée à partir de deux feuilles de nontissé enduit sur une face de … par exemple, des maladies de la peau, des inflammations articulaires ou des troubles liés aux rhumatismes, …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7309 > 7309.00

Classification opinions

… de section polygonale divisé par des cloisons verticales en compartiments, chacun étant muni, à sa partie inférieure, selon le type du silo, d'un dispositif …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.5 > 8205.51

Classification opinions

… manche en matières plastiques, sur lequel est montée la partie travaillante pivotante, en métal commun, de forme … à fruits et légumes , composé d'un manche et d'une partie travaillante fixe à double tranchant, en métal …

Section II > Chapitre 13 > Position 1302 > 1302.1 > 1302.19

Classification opinions

… % de delta-9-tétrahydrocannabinol (delta-9-THC) , obtenu à partir de plantes Cannabis sativa L . Il n’est pas destiné à … dans des emballages pour la vente au détail avec deux cartouches remplaçables de 5 ml. Application des RGI 1 et 6 …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.1 > 3206.11

Classification opinions

… cristalline requise, taille et forme spécifiques des particules) propres à le rendre apte à un emploi particulier en tant que pigment. Application des RGI 1 (Note …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.40

Classification opinions

… ou plusieurs anneaux en métal destinés à être montés sur la partie fixe de la machine, de l'appareil ou de l'engin que … denté également en métal destiné à servir de support à la partie mobile de cette machine, de cet appareil ou de cet …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.5 > 8205.59

Classification opinions

… Adoption : 1964 … 2. Pinces à agrafer des boîtes en carton, en métal commun, permettant de fixer des agrafes par pression manuelle sur les deux branches articulées dont elle est munie. Adoption : 1971 …

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