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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.6 > 9405.61
… Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.6
… Ballons et balles, autres que les balles de golf ou de tennis de table …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7309
… ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou …
Explanatory notes
… ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou … des gaz comprimés ou liquéfiés. Les récipients destinés à contenir ces gaz relèvent du n° 73.11 , quelle que soit leur … paroi et à double fond, être pourvus de robinets, valves, niveaux d'eau, soupapes de sûreté, manomètres et appareils …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705
… camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, …
Explanatory notes
… camions‑grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions‑bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, … utilisés pour le nettoiement des rues, places publiques, caniveaux, pistes d'aérodromes, etc., tels que balayeuses, … un ensemble mécanique homogène (par exemple, certaines niveleuses autopropulsées dites motor‑graders ). En pareil …Section XV > Chapitre 73 > Position 7319
… sûreté et autres épingles en fer ou en acier, non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… sûreté et autres épingles en fer ou en acier, non dénommées ni comprises ailleurs. 7319.40 - Epingles de sûreté et … de matelassiers, à voiles, à reliure, de tapissiers, de cordonniers ou alènes avec chas à extrémité triangulaire …Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.4
… les locaux, y compris les préparations odoriférantes pour cérémonies religieuses …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.2 > 8451.21
… D'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg …
Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.10
… dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.7
… Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, …
Section I > Chapitre 5 > Position 0511 > 0511.9 > 0511.91
… de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques; animaux morts du Chapitre 3 …