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Système harmonisé
Section II > Chapitre 9 > Position 0904
… Poivre du genre Piper; piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou …
Explanatory notes
… 09.04 - Poivre du genre Piper ; piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta , séchés ou broyés ou pulvérisés. ‑ …Section XV > Chapitre 75 > Position 7501
… Mattes de nickel, « sinters » d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel. …
Explanatory notes
… 75.01 ‑ Mattes de nickel, « sinters » d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel. 7501.10 ‑ Mattes …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806
… mélanges et ouvrages en matières minérales à usages d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du …
Explanatory notes
… mélanges et ouvrages en matières minérales à usages d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du … de roche et laines minérales similaires, même mélangées entre elles, en masses, feuilles ou rouleaux 6806.20 - … granit, de basalte, de calcaire, de dolomie, par exemple) résultent de la transformation en fibres par action …Section XI > Chapitre 62 > Position 6211
… Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. …
Explanatory notes
… 62.11 ‑ Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de … ou garçonnets : 6211.32 - - De coton 6211.33 - - De fibres synthétiques ou artificielles 6211.39 - - D'autres matières … de la Note explicative du n° 61.14 relative aux autres vêtements sont applicables mutatis mutandis aux articles de …Section VI > Chapitre 32 > Position 3214 > 3214.10
… Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture …
Classification opinions
… pour la fermeture hermétique des boites métalliques consistant en une dispersion aqueuse dont la composition est la suivante : caoutchouc styrènebutadiène, matière colorante, …Section XI > Chapitre 55 > Position 5510
… Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 55.10 ‑ Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. ‑ Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles …Section V > Chapitre 26 > Position 2618
… Laitier granulé (sable-laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. …
Explanatory notes
… 26.18 ‑ Laitier granulé (sable‑laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. Cette position comprend le … par exemple , par l'immersion brusque dans l'eau du laitier sortant liquide du haut fourneau. Par contre, ne sont pas …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.10
… même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm; granulés, éclats et …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.5 > 3105.51
… Contenant des nitrates et des phosphates …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.89
… Contenant des paraffines chlorées à chaîne courte …