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Section XV > Chapitre 76 > Position 7607 > 7607.20

Classification opinions

… à bulles d'air est respectivement de 16 % et 84 %. Le produit est destiné à être découpé en fonction des besoins …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.10

Classification opinions

… mélangeuse à triple pas et de bandes transporteuses.  Le produit comprend également un compartiment moteur, un espace …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9611 > 9611.00

Classification opinions

… de papier de 2 cm de largeur recouverte sur une face d'un produit adhésif, enroulée sur un support en carton, un …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (Chapitre 16);        b)   les préparations des n°s … à l'exception , toutefois : a) Du yoghourt et des autres produits du n° 04.03 . b) Du chocolat blanc ( n° 17.04 ). c) … dégraissée, ainsi que des préparations alimentaires de produits des n°s 04.01 à 04.04 contenant moins de 5 % en …

Legal note

… d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (Chapitre 16);        b)   les préparations des n°s …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.30

Classification opinions

… circuit intégré ROM et deux condensateurs. Lorsqu'elle est introduite dans un micro-ordinateur compatible, la cartouche …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.29

Classification opinions

… folique finement dispersé dans une matrice de dextrine. Le produit est utilisé pour l'alimentation animale, en …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

…        b)  l'expression cuir naturel se réfère aux produits des n°s 41.07 et 41.12 à 41.14. 4.-  Sous réserve … vue de la protection contre l'eau, l'huile, la graisse, les produits chimiques ou le froid. 9)   Les couvre-chaussures, … présent Chapitre, l'expression cuir naturel se réfère aux produits des n°s 41.07 et 41.12 à 41.14. H)    Sont à …

Legal note

…        b)  l'expression cuir naturel se réfère aux produits des n°s 41.07 et 41.12 à 41.14. 4.-  Sous réserve …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6402 > 6402.9 > 6402.99

Classification opinions

… matière plastique perceptible à l'oeil nu, et estampés pour reproduire le grain et l'aspect du cuir) contrecollé sur de …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.60

Classification opinions

… sécurité, d’un système de chauffage et de ventilation, d’un module d’affichage, d’une radio et de porte-gobelets.  Le …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477 > 8477.10

Classification opinions

… le plastique à l'aide d'un dispositif de serrage. Ceci reproduit une image inversée du schéma des empreintes (ou « …