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Section X > Chapitre 48 > Position 4807

Explanatory notes

… que les papiers et cartons renforcés intérieurement par du bitume, du goudron, de l'asphalte, une âme en matière …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7419

Explanatory notes

… toutefois des chaînettes ayant le caractère d'objets de bijouterie de fantaisie (telles que celles pour montres et … de cette position  : a)    Les tissus en fils de métal pour l'habillement, l'ameublement et usages similaires ( n° 58.09 …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305

Explanatory notes

… 9305.10 ‑ De revolvers ou pistolets 9305.20 ‑ De fusils ou carabines du n° 93.03               ‑ Autres : 9305.91 - - … métalliques coulées, forgées ou poinçonnées pour fusils ou carabines de guerre, pour armes de chasse ou de tir ou pour … réduite. 5)    Les crosses et autres bois , pour fusils et carabines, ainsi que les crosses et plaques (en bois, en …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1702

Explanatory notes

… industriellement du lactosérum. Cette position couvre aussi bien le lactose commercial que le lactose chimiquement pur. … aux diabétiques. Cette position comprend aussi bien le fructose commercial que le fructose chimiquement … utilisée en brasserie. La présente position comprend aussi bien le maltose commercial que le maltose chimiquement pur. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539

Explanatory notes

… directement dans la carrosserie de certains véhicules automobiles et dans lesquels les parois de l'espace, vide ou … ateliers, machines, restaurants, magasins, etc., ou bien à des fins décoratives ou publicitaires. Alors que …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6310

Explanatory notes

… qui peuvent consister en articles d'ameublement ou d'habillement ou en autres vieux articles textiles complètement usés, souillés ou déchirés, ou bien en rognures de tissus neufs (rognures d'ateliers de …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2201

Explanatory notes

… Leur composition étant extrêmement variable, on les classe habituellement d'après les caractéristiques chimiques des … souvent improprement appelées eaux de Seltz ( Selters ), bien que l'eau de Seltz véritable constitue une eau minérale … Sous les noms de glace et de neige, on doit entendre aussi bien l'eau glacée artificiellement, que la neige et la glace …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7210

Explanatory notes

… on considère comme plaqués ou revêtus, les produits ayant subi l'un des traitements repris dans la partie C 2), points … successifs sont à classer suivant le dernier traitement subi. Toutefois, un traitement chimique de la surface, tel … chromatage, n'est pas considéré comme le dernier traitement subi. N°s 7210.30, 7210.41 et 7210.49 Les produits du n° …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912

Explanatory notes

… articles similaires destinés à garnir les salles de bain, cabinets de toilette, cuisines, même s'ils sont conçus pour … ou d'emballage ( n° 69.09 ). b)    Les baignoires, bidets, éviers et autres appareils fixes similaires du … Les articles du Chapitre 91 et notamment les cages et cabinets d'appareils d'horlogerie. h)    Les briquets du …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7307

Explanatory notes

… de tuyauterie, à l'exclusion de certains objets qui, bien que destinés au montage des tubes et tuyaux (par … des tuyaux souples sur des éléments rigides tels que tubes, robinets, raccords, etc.), ne font pas partie intégrante de … isolateurs ( n° 85.47 ). g)     Les raccords pour cadres de bicyclettes ou de motocyclettes ( n° 87.14 ). …