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Système harmonisé
Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.40
… fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du Penicillium roqueforti …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.41
… utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3804
… Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, …
Explanatory notes
… 38.04 ‑ Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, … position couvre : 1) Les lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose par le procédé au … de colles, de produits d'imprégnation, de produits anticryptogamiques, pour l'obtention d'alcools, en tannerie, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3825
… connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d'épuration; autres déchets mentionnés …
Explanatory notes
… connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d’épuration; autres déchets mentionnés … 1) Oxyde de fer alcalinisé pour l’épuration de gaz (en particulier, du gaz de houille), obtenu comme sous-produit … ces sous-produits contiennent du carbonate de sodium, de la silice, etc. 2) Produits résiduels de la fabrication des …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512
… d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion des articles du n° 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et …
Explanatory notes
… d’éclairage ou de signalisation (à l’exclusion des articles du n° 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et … ou de signalisation visuelle des types utilisés pour les bicyclettes 8512.20 ‑ Autres appareils d'éclairage ou de … générales de la Section), sont également comprises ici les parties des appareils de la présente position. * …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907
… de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur …
Explanatory notes
… de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur … que ceux des n°s 6907.30 et 6907.40 : 6907.21 - - D’un coefficient d’absorption d’eau en poids inférieur ou égal à … de construction proprement dites. Alors que ces dernières participent étroitement à la construction même dont elles …Section XV > Chapitre 83 > Position 8301
… comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs. …
Explanatory notes
… comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs (+). 8301.10 ‑ Cadenas 8301.20 ‑ Serrures des types utilisés pour véhicules automobiles 8301.30 ‑ Serrures des types utilisés … en cas de perte des véritables clefs. Ne sont pas comprises ici, par contre, les serrures à ressort, sans clef ni …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8545
… en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans …
Explanatory notes
… en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans … noir de fumée, charbon de cornue, coke, graphite naturel ou artificiel, etc.) et les liants nécessaires à … d'œillets, de bornes ou d'autres pièces de connexion. Ces particularités n'affectent pas leur classement. Ces pièces …Section XI > Chapitre 52 > Position 5210
… ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas 200 g/m². …
Explanatory notes
… ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas 200 g/m 2 . … présente position comprend les tissus de l'espèce qui, par application de la Note 2 de la Section XI, sont considérés … Sont exclus de cette position : a) Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( …Section V > Chapitre 27 > Position 2715
… pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, « cut-backs », par exemple). …