Explanatory notes
… tire‑lignes (n° 90.17), articles de brosserie des types manifestement utilisés en médecine, en chirurgie, dans l’art … les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple); m) les articles du Chapitre …Legal note
… tire‑lignes (n° 90.17), articles de brosserie des types manifestement utilisés en médecine, en chirurgie, dans l’art … les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple); m) les articles du Chapitre …
