Système harmonisé
Section IV > Chapitre 16 > Position 1602 > 1602.4 > 1602.42
… Epaules et leurs morceaux …
Section IV > Chapitre 18 > Position 1803 > 1803.20
… Complètement ou partiellement dégraissée …
Section X > Chapitre 48 > Position 4823 > 4823.20
… Papier et carton-filtre …
Section X > Chapitre 47 > Position 4701 > 4701.00
… Pâtes mécaniques de bois …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7008 > 7008.00
… Vitrages isolants à parois multiples …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7322 > 7322.1
… Radiateurs et leurs parties …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7324 > 7324.90
… Autres, y compris les parties …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7406 > 7406.20
… Poudres à structure lamellaire; paillettes …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8305 > 8305.90
… Autres, y compris les parties …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8308 > 8308.90
… Autres, y compris les parties …