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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8440
… Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets. …
Explanatory notes
… 84.40 ‑ Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets 8440.10 ‑ Machines et … les tranches de livres . 14) Les machines à dorer ou à estamper , permettant d’insculper les lettres, motifs …Section IV > Chapitre 16 > Position 1604
… Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. …
Explanatory notes
… ‑ ‑ Harengs 1604.13 ‑ ‑ Sardines, sardinelles et sprats ou esprots 1604.14 ‑ ‑ Thons, listaos et bonites ( Sarda spp. ) … Le caviar : on désigne ainsi les préparations d'œufs d'esturgeons, poissons vivant dans les fleuves de plusieurs … Iran, Italie, Alaska, Russie) et dont les principales espèces sont le Beluga , le Schrip , l' Ossiotr , le Sewruga …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531
… électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour … la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des n°s 85.12 ou 85.30. …
Explanatory notes
… électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils … générateur de sons électronique. Parmi les appareils de l'espèce, on peut citer les sirènes d'usine, d'alerte … ou telles fournitures, pour signaler qu'une chambre est libre ou occupée, etc. Ce sont notamment : 1) Les …Section IV > Chapitre 24 > Position 2402
… Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac. …
Explanatory notes
… 24.02 ‑ Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac. 2402.10 ‑ …Section XI > Chapitre 57 > Position 5704
… Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés. …
Explanatory notes
… 57.04 ‑ Tapis et autres revêtements de sol en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés. 5704.10 ‑ Carreaux … sol, en feutre. Ce qu'il convient d'entendre ici par feutre est précisé dans la Note explicative du n° 56.02. Parmi les …Section IV > Chapitre 21 > Position 2103
… Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. …
Explanatory notes
… présente position des préparations, généralement épicées, destinées à relever la saveur de certains mets (viandes et … préparations à base de légumes ou de fruits qui sont essentiellement des liquides, des émulsions ou des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463
… Autres machines-outils pour le travail des métaux ou des …
Explanatory notes
… 84.63 - Autres machines outils pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de … 3) Les machines pour le travail des métaux en fils , destinées par exemple à la fabrication d'articles tels que … à la main ( n° 84.67 ). e) Les machines et appareils d'essai ( n° 90.24 ). …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905
… Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment. …
Explanatory notes
… 69.05 - Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment. 6905.10 - Tuiles 6905.90 - … percées ou avec crochet, demi-rondes, à emboîtement, c'est-à-dire munies de nervures, de cannelures ou de …Section XII > Chapitre 64 > Position 6403
… Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. …
Explanatory notes
… 64.03 - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière … Caoutchouc (le terme caoutchouc étant pris au sens qui lui est donné par la Note 1 du Chapitre 40). 2) Matière … entendre ici par cuir reconstitué que les produits de l'espèce à base de cuir ou de fibres de cuir). …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479
… Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …